L’Humanité a calculé ce que cela rapporterait à la solidarité nationale, et au système des retraites, si les faux indépendants, travailleurs des plateformes, étaient requalifiés en salariés.
Le « en même temps » macronien est un art que le gouvernement pousse jusqu’au raffinement. Pour justifier sa réforme des retraites, l’exécutif se plaint des prévisions de déficit du régime général. Or, en même temps et en digne héraut de la « Start up nation », il s’en prend méthodiquement au salariat, principale source de financements de nos retraites via les cotisations, en défendant les Uber et compagnies qui rêvent de transformer les travailleurs en autoentrepreneurs, sans cotisations sociales ni patronales à verser.
Le gouvernement ne ménage en effet pas ses efforts pour protéger le business des plateformes en faisant pression au niveau européen ou en tentant de modifier le droit français (tentatives deux fois censurées par le Conseil constitutionnel) pour diminuer leurs régulières condamnations en justice pour travail dissimulé et requalification de leurs indépendants en CDD ou CDI.
Au moins 1,45 milliard d’euros par an de manque à gagner pour la Sécu
Pour la Sécu et son régime des retraites, le manque à gagner est considérable. Si tous ces travailleurs de plateformes - nous avons évalué leur nombre à 300 000 - au contestable statut d’indépendant étaient requalifiés en salariés et rémunérés au SMIC, leurs cotisations abonderaient nos systèmes de solidarité nationale de 1,45 milliard d’euros par an.
Bas du formulaire
La rentrée d’argent serait même bien plus conséquente si les rémunérations au Smic (20 511 euros bruts au 1er janvier 2023) ne voyaient pas « en même temps » leurs cotisations patronales plafonnées à 2,3 %, cette exonération participant aussi de l’assèchement des financements de la Sécurité sociale et de notre assurance chômage. Avec un barème « normal » de cotisations patronales (34,06 %), le gain pour la solidarité nationale de salarier ces travailleurs s’élèverait alors à 3,4 milliards d’euros, dont 951 millions d’euros pour les seules caisses de retraite. Rappelons que l’ensemble des baisses de cotisations offertes aux entreprises représente 70 milliards d’euros par an, selon un rapport de l’Ires paru à l’été 2022 !
Comment la machine à ubériser et à dé-cotiser se met en marche
Dans les détails, voilà comment la machine à ubériser et à dé-cotiser se met en marche. Pour se connecter aux plateformes, il faut un numéro de siret. Quasiment tous les travailleurs utilisent le statut d’une micro-entreprise, anciennement appelée auto-entreprise. Ce statut est même obligatoire pour certaines d’entre elles. Ce n’était pas le cas il y a quelques années pour les chauffeurs VTC qui déclaraient trop de chiffre d’affaires et privilégiaient alors les SASU, sociétés par action simplifiée unipersonnelle. Mais depuis que le plafond de chiffre d’affaires a été rehaussé à 72 000 euros, ces « vétécistes » se reportent aussi sur le statut de micro-entrepreneurs. Ce type de statut représente ainsi 75 % des créations d’entreprises en France.
Dans un rapport remis en novembre dernier sur le travail dissimulé, le Haut Conseil du financement de la protection sociale, organisme rattaché à Matignon, se penche particulièrement sur ce statut considéré comme « très fraudogène ». Les micro-entrepreneurs ne déclareraient qu’une partie de leur chiffre d’affaires à l’Ursaff. Le rapport estime que le manque à gagner en matière de cotisation s’élève à 1,5 milliard d’euros par an. L’auto-entrepreneur doit en effet cotiser à hauteur de 22 % de son chiffre d’affaires, 11 % pour ceux bénéficiant du dispositif d’aide à la création d’entreprise ACRE.
La situation « fraudogène » est particulièrement mauvaise pour les travailleurs de plateformes. Le Haut conseil s’est employé à un exercice de chiffrage. « Les deux-tiers de la population étudiée ont un chiffre d’affaires déclaré à l’Urssaf inférieur aux montants des transactions enregistrées par les plateformes ; près de la moitié d’entre eux n’a rien déclaré. Cette part est de 90 % pour les VTC et de 73 % pour les livreurs à domicile » , affirme le rapport.
L’urgence de les requalifier en salariés
Il n’est pas question ici de pointer du doigt ces travailleurs, mais bien au contraire d’insister sur le fait que comme ce sont de faux indépendants, subordonnés à la plateforme donneuse d’ordre, et que, privés de droits, ils ne cotisent pas, il est plus qu’urgent de les requalifier en salariés. C’est ce qu’entend faire la directive européenne sur les travailleurs des plateformes, qui devrait être votée à Strasbourg courant février. Non seulement ces requalifications apporteraient à ces travailleurs les droits fondamentaux qu’ils réclament : chômage, arrêts maladie, congés payés… Mais cela permettrait aussi, grâce aux cotisations patronales et salariales, de renflouer les caisses de la protection sociale.
Combien sont-ils ? L’étude d’impact de la commission européenne chiffre les travailleurs des plateformes qui seraient requalifiés par la directive à près de 5 millions dans l’Union. Nous sommes partis sur le nombre de 300 000 en France, certainement sous-estimé. En 2022, il y avait, malgré les nombreuses restrictions (en ancienneté notamment), 125 000 inscrits pour l’élection des représentants des livreurs à vélos et des chauffeurs VTC. L’Urssaf a enregistré cette année-là, 80 000 nouvelles créations de micro-entreprises, juste sur la livraison ! Et il faut ajouter les travailleurs d’autres plateformes comme StaffMe, StudentPop, Brigad, OneStaff, Comet, JobyPepper… Autant de services qui parfois abusent du statut d’auto-entrepreneur pour faire du dumping social dans les secteurs de l’intérim, de l’hôtellerie-restauration, du service à la personne ou encore du médico-social. Chacune revendique au moins 10 à 15 000 travailleurs “indépendants”. Comme le fait la directive européenne, nous écartons bien entendu les freelances véritables, ceux qui peuvent négocier leurs tarifs, gérer leur emploi du temps et leur organisation du travail, accéder à leur portefeuille client…
Pour nos calculs, nous avons aussi opté pour des emplois au Smic. Les livreurs à vélo déjà salariés chez Just Eat sont payés ainsi, comme la plupart des coursiers du Quick Commerce. Beaucoup néanmoins arrondissent leurs fins de mois grâce aux heures supplémentaires et au travail de nuit ou du dimanche. Les chauffeurs VTC affichent plutôt des chiffres d’affaires mensuels autour de 4 000 euros, mais si on enlève les frais du véhicule, les 25 % ponctionnés par les plateformes et le fait qu’ils travaillent souvent plus de 60 heures par semaine, ils peinent à atteindre le Smic horaire.
Merci à la juriste en droit social Barbara Gomes, à l’économiste Thomas Dallery et à l’administrateur CGT de la CNAV Régis Mezzasalma pour leurs conseils éclairés.
Correspondant du journal L’Humanité à Moscou, membre du PCF depuis 1968, rédacteur en chef de "Communistes" et animateur de la revue "Cause Commune", spécialiste de Jean Kanapa, biographe, essayiste et romancier, Gerard Streiff avait beaucoup à échanger avec un public friand de questions-réponses: Marchais, Marie-Claude Vaillant Couturier, l'eurocommunisme, le programme commun, les raisons du décrochage et de l'affaiblissement, la permanence de la lutte des classes et de l'actualité du combat communiste.
Une soirée bien nourrie.
Une trentaine de personnes étaient là pour écouter la passionnante conférence d'éducation populaire de Gerard Streiff au local du PCF Morlaix ce 24 janvier - un dictionnaire amoureux du communisme.
Certains disent que la campagne présidentielle du PCF avec Fabien Roussel n'a rien fait bouger !!!
Il semble bien qu'ils se trompent, et c'est une bonne nouvelle, non seulement pour les communistes, mais pour l'avenir de la gauche et de son union:
Sondage : les Français préfèrent Fabien Roussel à Jean-Luc Mélenchon
SONDAGE EXCLUSIF - Fabien Roussel et Jean-Luc Mélenchon sont les deux premiers leaders de gauche dans notre baromètre des personnalités politiques, réalisé avec l’Ifop. Nous avons voulu savoir, si duel il y avait, lequel serait le préféré des Français.
Le résultat est sans appel. Le secrétaire national du Parti communiste, Fabien Roussel, dépasse Jean-Luc Mélenchon, le leader de la France insoumise de plus de 20 points, quand on interroge les Français pour savoir quelle est leur personnalité préférée. Ils sont 54% à préférer Fabien Roussel, contre seulement 30% Jean-Luc Mélenchon. Le reste (16%) n’a pas de préférence.
Le résultat n’est pas surprenant au vu de la sympathie qu’a engrangé le communiste auprès des Français depuis la campagne présidentielle de 2022. Ce qui ne l’avait pas empêché de ne récolter que 2,28% des voix au premier tour de l’élection, contre 21,95% pour le candidat de la France insoumise. De la sympathie au bulletin dans l’urne, il y a toujours une certaine marge.
Fabien Roussel à Morlaix - au local de la section communiste, le 4 décembre 2022, ici au côté de Gladys Grelaud, Lucienne Nayet, Ismaël Dupont, Roger Héré
Le Télégramme, 24 janvier 2023
Pour Fabien Roussel, le secrétaire national du Parti communiste, « il faut sortir par le haut de cette crise. C’est la raison pour laquelle nous proposons de redonner la parole au peuple et de le faire par la voie d’un référendum ».
Une demande de référendum sur le projet de réforme des retraites, qui sera débattue par l’Assemblée nationale à partir du 6 février, a été déposée par les députés de la Nupes.
À l’initiative des communistes, une centaine de députés de la Nupes ont déposé une demande de référendum sur le projet de réforme des retraites. Cette « motion référendaire » vise à suspendre l’examen du projet gouvernemental, qui débutera le 6 février à l’Assemblée nationale, afin de soumettre le texte à un référendum et ainsi « rendre la parole au peuple sur ce choix crucial pour son avenir », selon un communiqué de la Nupes.
Roussel : « Nous proposons de redonner la parole au peuple »
Vivement opposé au report à 64 ans de l’âge légal de départ à la retraite, comme l’ensemble de l’alliance de gauche, le président du PCF, Fabien Roussel, a assuré, ce mardi sur CNews, que « le gouvernement a fait le choix du blocage et de l’affrontement ». « Il faut sortir par le haut de cette crise. C’est la raison pour laquelle nous proposons de redonner la parole au peuple et de le faire par la voie d’un référendum », a-t-il souligné.
Selon Roussel, « 98 députés de gauche » ont déposé la motion référendaire. « Dès le 6 février, le jour de l’ouverture des débats à l’Assemblée nationale, nous demanderons à l’ensemble des députés de donner la parole au peuple et de sortir de cette impasse », a-t-il ajouté. La motion sera débattue dans l’hémicycle avant la discussion générale sur le projet de loi, a-t-on appris de source parlementaire.
Les quatre chefs de file de la Nupes à l’Assemblée ont signé la motion, André Chassaigne (PCF), Mathilde Panot (LFI), Boris Vallaud (PS) et Cyrielle Chatelain (EELV). Le projet du gouvernement « suscite l’opposition d’une écrasante majorité des Françaises et des Français et une mobilisation sociale inédite », ont-ils justifié dans l’exposé des motifs, où ils estiment qu’un « référendum relève d’une véritable obligation démocratique ».
Le dernier mot au Président
Si la Nupes parvenait à faire voter la motion le 6 février par l’Assemblée, ce qui est loin d’être gagné, la motion serait immédiatement transmise au Sénat, qui devrait se prononcer dans un délai de 30 jours. Mais même adoptée par les deux chambres, il ne s’agit que d’une proposition de référendum faite au Président, libre ou pas de donner suite.
Au sein de la majorité présidentielle, ce n’est évidemment pas l’option privilégiée. « On a eu une élection présidentielle, une élection législative, on a eu ce débat (sur les retraites), on va l’avoir là en hémicycle », a souligné devant la presse Benjamin Haddad (Renaissance).
Même fin de non-recevoir des députés LR : « De la part de cette Assemblée nationale, ce serait acter qu’elle ne sert à rien », a relevé le chef de file du groupe, Olivier Marleix, qui veut « assumer (ses) responsabilités ».
Un an après jour pour jour, nous revoici devant la gare de Roscoff à l’initiative du Collectif pour la Ligne ferroviaire Morlaix-Roscoff. Sans ce collectif qu’en serait-il réellement? Et bien nous en serions encore et toujours aux promesses des différents gouvernements, réchauffées d’années en années afin de faire passer la pilule de leur inaction ! L’année 2022 à plus que jamais signé le temps de la mobilisation et de l’action ; la canicule, le manque d’eau en Bretagne, les vents tempétueux toujours plus forts suivis d’inondations...
Le climat nous envoie un signal fort, AGISSEZ !!!!
Mais qu’en est-il réellement, qu’en est-il des promesses de Jean Castex faites le 12 Décembre 2021?
Qu’en est-il des promesses du Président Macron du 14 Juillet dernier de re-dynamiser les petites lignes ferroviaires..? Début 2023, le gouvernement va dévoiler son plan en faveur du ferroviaire ; quelle sera la place de nos petites lignes à coté de son projet de « RER Métropolitain »? Bien sûr, nous ne pouvons que nous réjouir d’un investissement massif dans le ferroviaire, mais quelle est la réelle motivation du gouvernement quand un président déplace 3 avions pour un match de foot au Qatar pour la modique somme de 500 000 euros, quand il déplace une grande partie de son gouvernement pour la signature d’un accord en Espagne, voyage qui aurait pu se faire en train, quand il autorise les essais pour la circulation de camion transportant 46 tonnes pour le modal ?
Transport modal qui doit se faire en fret ferroviaire comme c’est le cas en suisse par exemple...
La Ligne Morlaix-Roscoff a un atout à jouer pour le Fret et le trafic voyageur, Le port de Roscoff doit être desservi par voie ferroviaire pour assurer son développement, les villes sont saturées en heure de pointe, la population réclame des transports alternatifs à la voiture, les coûts de l’énergie (carburant comme électricité) encouragent la population à aller vers les transports collectifs, alors qu’attendent nos dirigeants pour agir ?
Que l’on ne nous parle pas d’argent, les cadeaux fiscaux faits aux grandes entreprises comme Total, un des plus gros pollueurs du pays, représentent des sommes qui auraient largement payé la rénovation de la ligne. Les annonces hier du président de la république en faveur de l’armée, 413 Milliards sur 7 ans soit 59 milliards par an, prouvent que de l’argent il y en a.
Cette année, 2 études vont avoir lieu pour la liaison Morlaix-Roscoff, des études qui mèneront, on l’espère, à sa réouverture. Sans la pression de la population, des élus locaux, des syndicats, des entreprises de la région, celles-ci ne seront pas suivi d’effets, c’est pourquoi le syndicat CGT Cheminots Léon-Trégor appelle l’ensemble des acteurs concernés par la réouverture de la ligne à se joindre au collectif pour que tous, nous puissions faire que la réouverture de la ligne Morlaix-Roscoff ne soit plus une utopie mais bel et bien une réalité en 2023 !!
Christophe Le Béguec, Syndicat CGT Cheminots Léon Tregor
Asile et immigration : Pourquoi une nouvelle loi ?
Cela fait maintenant quelques mois que le gouvernement Borne, par l’intermédiaire de son ministre de l’Intérieur, Gérard Darmanin, annonce une nouvelle loi sur les politiques migratoires, la 30e loi en 40 ans.
Cette loi contenant 26 articles est actuellement étudiée par le Conseil d’État avant de faire l’objet d’un débat à l’Assemblée nationale début février.
Les objectifs de cette loi seraient, d’après les auteurs, de contrôler l’immigration et d’améliorer l’intégration. La traduction de ce titre dans la réalité est la suivante « comment réduire le droit d’asile et utiliser les personnes migrantes dans les métiers en tension ».
Toutes les lois depuis 1980 ont eu le même objectif : réduire les droits des étrangers. Celle-ci arrive en plus dans une période où l’on voudrait nous faire croire que les murs, les barbelés empêchent les mouvements de population et cela en niant la « mondialisation » des phénomènes de migrations et les effets des dérèglements climatiques à ce sujet.
Alors oui, cette loi va certainement favoriser quelques régularisations de travailleurs « sans-papiers » dans les métiers en tension mais il faudra veiller qu’ils puissent avoir des visas « travail-vacances » qui leur permettent à la fois de travailler dans différents domaines et de voyager. Elle parle aussi de l’installation d’un nouveau type de visa pour le personnel soignant.
Ce qui reste très inquiétant dans cette loi, c’est la volonté de mettre un nouveau coup au droit d’asile. Pour ce gouvernement, contrôler l’immigration passe par la réduction drastique du droit d’asile et la multiplication des OQTF (Obligation de Quitter le Territoire Français). Cette partie de la loi nous montre l’influence idéologique de l’extrême droite depuis les dernières élections présidentielle et législatives.
Nous constatons depuis plusieurs années que la protection des personnes menacées ou persécutées, mineures ou majeures, en métropole ou en outre-mer ne sont plus la priorité de la politique d’asile de notre pays ou de l’Europe. De multiples associations constatent que le droit d’asile est régulièrement bafoué aux frontières françaises et européennes et restent très inquiets de ce qui restera du droit d’asile après cette nouvelle loi.
Alors que tout le monde s’accorde à dire que les dernières lois ont détérioré les conditions d’accueil des demandeurs d’asile, privés de droit au travail, en difficulté d’hébergement et dans l’incapacité d’accéder à la santé, à l’éducation ou à vivre dignement.
Pourquoi de nouveau durcir l’accès au droit d’asile alors que la France n’accepte que 30% des demandes faites ?
Devons-nous rappeler au gouvernement l’article 33 de la convention de Genève qui garantit le principe de non-refoulement à la frontière et qui impose un examen individuel, raisonnable et objectif de leur potentielle demande d’asile ?
Les insécurités humaines sont multiples et les pays du nord ont la responsabilité d’une nouvelle solidarité, d’une politique ouverte et accueillante et de sécurisation des parcours migratoires. La migration ne constitue pas un délit et elle nécessite le retour à une culture de paix dans une société accueillante et solidaire respectant le droit international et les droits des personnes étrangères.
Cécile Dumas responsable adjointe du secteur international chargée des questions migratoires
:
Favoriser l'expression des idées de transformation sociale du parti communiste.
Entretenir la mémoire des débats et des luttes de la gauche sociale.
Communiquer avec les habitants de la région de Morlaix.
/image%2F1489059%2F20230703%2Fob_d3a7c7_capture-d-ecran-2023-07-03-a-19-07.png)
/image%2F1489059%2F20230127%2Fob_44466d_huma.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_e6b54a_326579694-1114242449258699-34923207047.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_b0f171_327161372-585760559555837-264844366739.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_8ba12e_326057722-549325400478281-609805092539.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_f10fa8_326848727-683248086871517-802635334325.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_3df6ea_326912893-915861042758834-533276758567.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_651e85_326942564-693165375849694-683161362577.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_526298_326948040-571912431481506-529846837116.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_81124c_327075585-720219529616269-122257086817.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_45d07f_327343598-716535970102487-110305230861.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_659f3c_327460216-498155202433851-448842795243.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_f67fa0_fabien-roussel-le-defi-des-jours-heur.jpg)
/image%2F1489059%2F20230126%2Fob_9829f3_fabien-roussel-morlaix.jpeg)
/image%2F1489059%2F20230124%2Fob_918bcf_326733875-741987860387524-911195522589.jpg)
/image%2F1489059%2F20230124%2Fob_383b03_dsc-0099.JPG)
/image%2F1489059%2F20230124%2Fob_943862_324597415-731561501717298-695032162596.jpg)
/image%2F1489059%2F20230124%2Fob_28f3a6_325636830-494766302736158-801240071390.jpg)
/image%2F1489059%2F20230124%2Fob_0acaf9_la-france-est-un-tissu-d-immigration-p.jpg)
/image%2F1489059%2F20190306%2Fob_5329c2_pcf-section-de-morlaix.jpg)
