Le ministre de la Justice a décidé d’occuper le terrain médiatique. Après la création de prisons de haute sécurité, il annonce une réforme de la justice pour la rentrée. Un projet pour répondre à un supposé « laxisme » de la justice, pourtant démenti par les faits et les acteurs de terrain.

En véritable fauve politique, Gérald Darmanin le sait parfaitement : la nature a horreur du vide. Le ministre de la Justice a donc décidé d’occuper le terrain médiatique durant la période estivale. Après une première salve centrée sur l’ouverture de ses prisons de haute sécurité destinées à regrouper « les 200 plus gros narcotrafiquants » en détention, Darmanin lance une nouvelle bordée : son projet de « révolution pénale » pour la rentrée. Il en présente les grandes lignes dans les colonnes du JDD ce dimanche. Du réchauffé. Le 12 mai dernier, il avait dévoilé sur X une lettre adressée aux magistrats pour leur annoncer son plan de bataille pour répondre aux maux de l’institution. Sa « révolution » reprend une bonne partie de ses annonces antérieures.

Au menu : simplification de l’échelle des peines, création de peines minimales, sursis réservés seulement aux primo-délinquants, rétablissement des peines de moins d’un mois d’emprisonnement ferme supprimées par l’ex-ministre Nicole Belloubet, etc. L’avant-projet de loi visant à assurer une sanction utile, rapide et effective (SURE) est ainsi composé de dix articles. « Ce que je veux, c’est une justice plus rapide, plus lisible, et surtout plus certaine. Quand la peine tombe, elle doit être exécutée. Telle qu’elle a été prononcée », explique-t-il dans le média de Vincent Bolloré.

« Une plus grande fermeté de la réponse pénale depuis 20 ans »

Avec en toile de fond une critique d’une justice qui serait devenue, au fil des ans, « laxiste ». Une analyse que les magistrats de terrain, en première ligne dans les prétoires, ne partagent pas franchement. Interrogé par l’Humanité sur l’affirmation que les peines de prison seraient « mal exécutées », Aurélien Martini, secrétaire général adjoint de l’Union syndicale des magistrats (USM), l’avait battue en brèche : « Le diagnostic est contestable. Le taux d’exécution des peines dépasse les 90 %, ce qui invite à préciser ce que l’on entend par “mal exécutées”… ».

Une analyse également démentie par un rapport de la Cour des comptes d’octobre 2023 sur la « surpopulation carcérale ». Dans ce document fouillé, on peut ainsi lire que ce phénomène trouve son origine dans une « sévérité croissante du système répressif. Celle-ci se traduit par une réponse pénale plus systématique. Elle conduit aussi à des procédures débouchant plus fréquemment sur des incarcérations ». Cette hausse du placement en prison, malgré une « relative stabilité » de la délinquance, s’explique notamment par « une plus grande systématicité et une plus grande fermeté de la réponse pénale depuis 20 ans ».

30 ans d’abandon de la justice par les pouvoirs publics

Et pourtant, comme l’écrivent les « Sages » de la rue Cambon, « ces tendances, qui attestent d’un durcissement de la réponse pénale pendant les vingt dernières années, n’ont pas été perçues par l’opinion publique, qui continue de considérer la justice comme trop laxiste ». Par l’opinion publique et Gérald Darmanin donc… Pourtant, si le ministre de la Justice avait pris le temps d’écouter les magistrats, il aurait peut-être pu affiner son analyse.

Sur la lenteur de la justice par exemple, Alexandra Vaillant, secrétaire de l’USM, a expliqué il y a quelques jours aux micros de RTL que « depuis des années, nous rappelons que nous ne sommes pas suffisamment nombreux en termes d’effectifs de magistrats et de greffiers en France pour apporter une réponse dans tous les contentieux, qu’on soit au civil ou au pénal, à nos concitoyens. Et le vrai problème, il est là. Aujourd’hui, le problème des délais, c’est la conséquence de 30 ans d’abandon de la justice par les pouvoirs publics, ni plus ni moins ».

Une réalité que Gérald Darmanin ne semble pas vouloir voir, quitte à aggraver un peu plus la situation de la Justice française.

Le gouvernement pensait pouvoir passer l’été tranquille après l’adoption de la loi dite Duplomb.  

Lui qui s’était pourtant arrangé avec la Constitution pour passer outre les débats au Parlement et faire adopter cette loi aux forceps, se retrouve désormais avec une opposition encore plus grande qu’auparavant. Car il est faux de dire au peuple que la démocratie s’est exprimée la loi ayant été votée. Les conditions d’examen de ce texte et les manœuvres de contournement de la Constitution sont tout sauf démocratiques. Et le peuple l’a bien compris et reprend son destin en main pour que soit respecté le 1^er de la charte de l’environnement de 2004, adossée à la Constitution« Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. »

En effet, la pétition citoyenne déposée sur la plateforme des pétitions de l’Assemblée Nationale a récolté déjà plus d’1,6 million de signatures, en quelques jours. Et ce chiffre ne cesse de progresser. Du jamais vu pour une telle initiative, preuve que ce sujet et la façon dont le gouvernement l’a traité suscitent colère et inquiétude. 

Des citoyens et citoyennes de toute la France se mobilisent par cet outil de démocratie directe, pour s’opposer à cette loi. Le droit de pétition est encadré par le règlement de l’Assemblée Nationale et les pétitions doivent recueillir a minima 500 000 signatures, et être issues d’au moins 30 départements ou collectivités d’outre-mer, pour qu’un débat puisse être décidé et être organisé à l’Assemblée Nationale. Ces conditions sont largement réunies. 

On disait le peuple atone, défaitiste, résigné, le voilà mobilisé et déterminé ! Et c’est ce rapport de force qui va pouvoir permettre de changer les choses. Le gouvernement l’a déjà prouvé et peut à nouveau ne pas tenir compte de l’avis des citoyens et citoyennes. Mais il portera une très lourde responsabilité. 

Cette dynamique citoyenne prend le relais complémentaire de parlementaires qui se sont opposés à la loi. C’est bien la conjugaison de la rue et de l’hémicycle qui peuvent faire bouger ! Le gouvernement ne semble guère jusqu’ici prendre la mesure de cette révolte, mais cela risque d’être un énième caillou dans sa chaussure. 

Les éléments de langage sont rodés, les citoyens n’auraient pas bien compris en réalité les enjeux. Certains ‘’journalistes’’ ont beau tenté de décrédibiliser les opposants en les qualifiant de fascistes, ce sont pourtant bien 22 sociétés savantes médicales, la ligue contre le cancer, le conseil scientifique du CNRS, des centaines de médecins et chercheurs, la fondation pour la recherche médicale, la fédération des régies d’eau potable etc qui ont pris position contre cette loi et qui alertent sur les dangers. Non, cette loi ne souffre pas de désinformation ! 

Elle souffre de la minimisation du rôle de l’ANSES pour émettre des avis scientifiques objectifs, réellement indépendants qui ne cherchent pas de fausses excuses ! 

Elle souffre de la banalisation des méga-bassines dont l’installation va être désormais être facilitée alors qu’elles suscitent beaucoup d’opposition et contribuent à alimenter un modèle agro-industriel dévastateur pour les milieux naturels. 

Elle souffre des lobbys agro-industriels qui défendent leurs intérêts économiques plutôt que l’intérêt général. Elle souffre de défendre une agriculture intensive, de la réintroduction d’un pesticide néonicotinoïde, l’acétamipride, interdit depuis 2018 néfaste pour l’environnement. Les arguments utilisés, au nom de la garantie de la souveraineté alimentaire, sont déloyaux et ne peuvent être antinomiques de la sécurité sanitaire. 

Les dangers des pesticides pour la santé humaine ont été démontrés avec une hausse des cancers notamment pédiatriques et des maladies liées aux pesticides. Les conséquences sur la destruction de la biodiversité ont également été prouvées. 

Que des collectifs, des ONG, des médecins, des agriculteurs se mobilisent contre les ‘’alliés du cancer’’, pour reprendre les termes de Fleur Breteau, est une bonne nouvelle pour la vivacité de la démocratie. 

Le gouvernement ayant enfumé le peuple et le parlement tout l’hiver, se trouva fort dépourvu et empoisonné lorsque la pétition fut venue. 

« On vit comme des cafards ici ! Les éviers sont cassés ! On n’en peut plus d’être à 3 par cellule ! », « On n’est pas des criminels on a juste glissé dans la délinquance, trouvez-nous du travail, on va vous prouver qu’on n’est pas des fainéants ! », crient des prisonniers du centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan (CPBG) par les fenêtres qui surplombent les filets jonchés de détritus.

« Ils ont aperçu des visiteurs et veulent se faire entendre », commente le directeur Arnaud Moumaneix, qui accompagne l’eurodéputée écologiste Marie Toussaint, en visite parlementaire dans l’établissement. Le directeur invite le petit groupe où s’est glissée l’Humanité à presser le pas pour sortir du champ de vision des détenus et ne pas « les exciter davantage ».

Une prison neuve… gangrenée par l’insalubrité

L’homme à la stature imposante a pris ses fonctions en 2024 dans cette prison « en transition » qui concentre près d’un millier de détenus hommes, femmes et mineurs, prévenus et condamnés, dans plusieurs bâtiments. Une partie des locaux, flambant neufs, a été livrée il y a à peine un an.

L’autre, qui a vocation à être détruite, est terriblement insalubre, mais continue d’être utilisée. « La pénitentiaire a tout intérêt à montrer ses réalités, assure Arnaud Moumaneix, prévenu la veille de la venue de l’élue. Mais une visite parlementaire est toujours quelque peu contraignante car elle mobilise du personnel alors que nous sommes en sous-effectif. »

Comme dans la plupart des établissements, la situation au CPBG est en effet critique : sur les 381 postes de surveillants (sur 501 personnels au total), 42 sont non pourvus. « S’ajoutent à cela 43 absents, pour des raisons parfaitement légitimes pour la plupart. Certains étant un peu lassés », euphémise le directeur pour évoquer un personnel épuisé à force de pallier les carences d’un système à bout de souffle.

« Avec un surveillant pour 90 détenus, le fonctionnement en mode dégradé s’impose, même si les officiers viennent parfois en renfort », justifie le responsable. En ce week-end du 14 juillet, les services médicaux sont fermés, et les activités très réduites.

Trois détenus pour neuf mètres carrés

Une situation qui tient aussi au fait que la prison est l’une des plus suroccupée de l’Hexagone, même dans sa partie neuve, où l’on recense 303 détenus pour 133 places.

« À mon arrivée toutes les cellules ont été doublées », explique le directeur. Comprendre : sa première mesure a donc dû être de faire installer des lits superposés dans ces espaces de 9 m², douche comprise, prévus pour un encellulement individuel. En réalité, bon nombre de cellules sont occupées par 3 personnes dont l’une couche sur un matelas par terre.

Mais c’est dans le bâtiment de 6 étages construit en 1967, voué à la destruction en 2026 et regroupant les individus les plus « sensibles », que la surpopulation est la plus massive, atteignant 250 % avec 495 détenus pour 198 places. « Alors que la moyenne nationale se situe à 160 %, ici nous sommes à 187 % toutes structures confondues (seule la structure d’accompagnement à la sortie (SAS) pour les détenus en fin de peine n’est pas totalement pleine, NDLR). Nous avons environ 200 matelas au sol et je ne m’en satisfais pas », soupire Arnaud Moumaneix.

Cette suroccupation s’explique par « une réponse pénale importante à la criminalité liée au trafic international de stupéfiant dont Bordeaux est devenu l’une des plaques tournantes », explique le directeur. Un quart des personnes incarcérées dans l’établissement, essentiellement originaire de la région, le sont pour des raisons liées au trafic de stupéfiant, 30 % pour violences, 20 % pour violences intrafamiliales et 15 % pour vol.

Mais toutes ne sont pas encore condamnées, chez les hommes le taux de prévenus est de 43 %, tandis que chez les femmes, plus souvent incarcérées pour des affaires criminelles, il est supérieur à celui des condamnées avec 55 %. En 2024, le flux d’entrant a progressé de 7 % contre 4 % pour le flux sortant.

« On est envahis de moucherons »

« Ce fait dix-huit ans que je suis chef d’établissement, confie Arnaud Moumaneix. Quand j’ai commencé à travailler à la pénitentiaire en 1994, il y avait 30 000 détenus de moins dans notre pays. Le temps moyen de détention n’a cessé d’augmenter. Ici, depuis l’an dernier, il s’est encore allongé d’un mois et demi. Huit mois en 2024 contre neuf mois et demi aujourd’hui. »

Parmi les « solutions » trouvées pour réduire le nombre de matelas au sol, la direction a prévu d’augmenter la capacité de la structure d’accompagnement à la sortie (SAS), où sont exécutées les fins de peine. « Dans ce quartier, les personnes s’autonomisent, refont leurs papiers, améliorent leur santé afin de ne pas être en « sortie sèche » à la fin de leur détention. Ne pas pouvoir être dans une cellule individuelle est donc contraire à la philosophie de cette structure, mais nous n’avons pas le choix. » Et le directeur de marteler : « Chaque matelas au sol enlevé est une victoire sur l’indécence. »

Des paroles qu’il répète devant les trois détenus dont nous visitons la cellule située au troisième étage d’un bâtiment neuf, mais déjà dégradé. « On est obligé de vider l’évier avec des seaux, car l’évacuation est bouchée. On est envahis de moucherons », pointe l’un d’entre eux alors qu’il cuisine sur un petit réchaud.

Comme d’autres, il ne souhaite pas goûter au menu du jour de la cantine centrale. « On a fait des demandes pour faire des activités ou pour travailler à l’atelier. Mais la réponse arrive au bout de six mois et il n’y a pas de place pour tout le monde », reproche l’un des prisonniers au directeur.

Arnaud Moumaneix reconnaît qu’il n’y a pas de travail pour tous les détenus qui le souhaiteraient. « D’autant que les indigents, au nombre de 200, sont prioritaires. Mais, rassure-t-il, on est en train de mettre en place un système pour favoriser les remises de peines pour les détenus qui ont fait des demandes de travail sincères auxquelles on ne peut pas accéder ».

90 détenus à risque sous surveillance particulière

De fait, dans l’établissement, les travailleurs, regroupés au premier étage, ne représente que 30 % de l’effectif total, soit 131 au service général et seulement 40 en atelier. « Le plateau technique de 8 000 m² permettrait pourtant d’en accueillir au moins le double, note le directeur. Mais cette partie de l’établissement est en délégation de gestion Gepsa, et cet opérateur privé n’a pas intérêt à faire travailler plus de monde. C’est un problème. »

Le groupe se dirige vers le quartier des femmes, toujours dans la partie neuve de la prison. La sonnerie résonne dans le vide et la grille ne s’ouvre pas. L’explication finit par arriver. Une détenue a fait une « IMV » (une ingestion volontaire de médicaments), signale l’une des deux surveillantes qui soutiennent une jeune femme en train d’être accompagnée à l’infirmerie.

« En fonction du diagnostic de l’infirmière elle sera ou non envoyée à l’hôpital, ce que je ne souhaite pas car on a déjà eu une extraction cette nuit et les équipes sont très restreintes, s’agace le directeur. On a demandé que les sorties médicales soient limitées à quatre par jour, ce qui est déjà énorme car quatre détenus hospitalisés, ce sont 12 agents dehors et nous n’avons pas d’équipes dédiées. »

« 90 détenus sont particulièrement à risque et sont sous surveillance particulière, précise-t-il. Nous avons aussi quelques cellules de protection d’urgence, dotées de matelas ignifugés et totalement « lisses » où des personnes à risque suicidaire peuvent être placées pour des périodes de 24 heures reconductibles après évaluation psychologique. On l’utilise 50 à 60 fois par an. »

Quand la justice enferme aussi les enfants

Le quartier femme est donc « bloqué » pour un bon moment. Nous ne le visiterons pas, mais nous aurons accès à la nurserie où deux places sont réservées pour les femmes enceintes ou jeunes accouchées, dont les enfants peuvent rester jusqu’à 24 mois incarcérés avec leur mère.

« Ce n’est pas l’idéal pour un enfant de grandir au milieu des bruits de clés, des grilles qui claquent et les portiques qui sonnent », reconnaît le directeur. L’endroit est calme, des jeux d’enfants colorés installés dans une petite cour séparée, et les cellules individuelles sont vastes.

La détresse aussi. « Je souhaiterais être avec quelqu’un dans la cellule, la nuit je pense à mes enfants et j’ai des crises d’angoisse, sanglote une jeune femme enceinte de trois mois. Ma famille est à Paris. Je suis très isolée. Je ne sais pas combien de temps je vais rester. »

Non encore jugée, elle est incarcérée pour vol depuis quelques semaines. Le directeur lui rappelle qu’elle a de la chance d’avoir une grande cellule alors que 7 femmes détenues dorment sur un matelas par terre. Sa voisine est moins seule puisqu’elle est incarcérée avec son bébé de 2 mois et demi. Au-dessus de son lit, la photo de ses deux autres enfants, de 10 et 11 ans. À peine quelques années de moins que le plus jeune des détenus du CPBG.

Seulement deux techniciens pour tout le bâtiment

Au quartier des mineurs, qui compte 20 places dont 16 occupées, le benjamin est âgé de 14 ans. Celui qu’a choisi de nous présenter le directeur a 17 ans et demi. Il connaît bien les lieux pour y faire des séjours réguliers notamment parce qu’il emprunte des véhicules qu’il conduit sans permis.

« J’habite à la campagne et je souhaiterais devenir mécanicien agricole », confie-t-il à l’eurodéputée. « Ce jeune homme est vulnérable, il refuse toutes les activités et ne va même pas en promenade car cela se passe mal avec les autres jeunes. Parfois il laisse exploser sa colère contre les surveillants ou en cassant des objets », détaille le référent du quartier des mineurs, ancien éducateur dans un quartier sensible de Bordeaux.

Le quadragénaire est en tenue de sport, car dans ce secteur où l’équipe pénitentiaire travaille en étroite collaboration avec la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), l’uniforme n’est pas obligatoire.

Après quelques minutes de marche, nous rejoignons la partie la plus ancienne de l’établissement, distante de plusieurs centaines de mètres. « Cette vieille dame a cinquante ans d’âge et peu d’entretien car elle est restée en gestion publique, donc avec seulement deux techniciens pour tout le bâtiment ça prend des semaines pour changer une ampoule », tacle le directeur.

Au troisième étage, de la vapeur d’eau et une odeur de gel douche envahit l’atmosphère tandis que des flots d’eau coulent de dessous les portes des douches collectives. « Attention ça glisse », nous prévient le surveillant tout en tentant de calmer les prisonniers qui tambourinent aux portes en hurlant. « C’est un truc de fou, on vit avec les cafards, on se croirait en Thaïlande, on pourrait faire des brochettes avec les bestioles », se plaint le plus âgé d’entre eux.

35 % des personnes détenues présentent des troubles psychiatriques

« On fait chaque jour des petits miracles : malgré la surpopulation on arrive à séparer les prévenus des condamnés, les fumeurs des non-fumeurs, les différents niveaux de criminalité, à isoler les plus dangereux et à protéger les plus vulnérables. Mais on est en limite de rupture », prévient le directeur.

Selon lui, les problèmes de cohabitation sont non seulement dus au fait que les cellules sont suroccupées mais aussi que 35 % des personnes détenues présentent des troubles psychiatriques. « 450 à 500 cas de violences physiques entre détenus par an sont repérées, traitées disciplinairement et signalées au parquet », dénombre Arnaud Moumaneix.

Le battage contre les portes qui redouble et les cris qui s’intensifient mettent fin à la visite de cet étage. Les prisonniers veulent aller à la douche avant le parloir de l’après-midi et s’impatientent. « C’est toujours bloqué les gars », leur répond le surveillant qui a pour consigne de ne faire sortir aucun détenu quand des visiteurs sont présents.

Les surveillants sont tous équipés de gilets pare-lames ou pare-balles, pesant entre 5 et 10 kilos. Mais, cela ne suffit pas à assurer leur totale sécurité. Faute de pouvoir travailler en équipes assez consistantes, les mouvements sont donc restreints au strict nécessaire. Un enfermement dans l’enfermement pour les détenus mais aussi une perte de sens du métier pour les surveillants.

« Normalement on n’a pas seulement vocation à ouvrir et fermer des portes, on devrait mener des entretiens avec les détenus, faire de la prévention. Surveillant est rarement une vocation, mais c’est un travail humain, je le fais depuis vingt-sept ans et il me plaît », témoigne un brigadier-chef posté au bâtiment le plus dégradé. « Paradoxalement, je préfère être ici, il y a une âme ; les locaux neufs sont très impersonnels. »

« Trouver des moyens légaux de résorber cette crise liée à la surpopulation »

Pour le directeur, comme pour à peu près tous les acteurs de terrain de la pénitentiaire la sécurité des détenus, des personnels et de la société passe par une résorption de la surpopulation carcérale qui permettrait enfin de redonner « du sens à la peine ».

« Sans aller jusqu’à des mesures prises en mars 2020, il faut que l’on trouve des moyens légaux de résorber cette crise liée à la surpopulation. Il faut éviter au maximum l’incarcération. La prison doit être un temps utile avec une vocation sociale », affirme-t-il.

Et d’évoquer l’optimisation des remises de peines, la mobilisation des stocks non encore utilisés de bracelets électroniques et la généralisation de l’assignation à résidence à laquelle une partie des détenus de l’établissement sont éligibles. « On a déjà différé à six mois l’exécution des peines… », confie-t-il. Pour éviter l’explosion. Jusqu’à quand ?