Depuis 2016, la mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) a profondément modifié la carte hospitalière avec de nombreuses fermetures d’hôpitaux de proximité, de services, de lits et, ainsi, réduit l’accès aux soins pour nos concitoyennes et nos concitoyens.

C’est notamment en partant de ce constat que les sénatrices et les sénateurs du groupe communiste, républicain, citoyen et écologiste ont initié un tour de France des hôpitaux et des EHPAD, en janvier 2018. Après avoir visité plus de 150 établissements, le constat est clair : il y a urgence à recruter des personnels soignants, administratifs, ouvriers et accroitre les moyens des hôpitaux de proximité afin d’améliorer la prise en charge des patient.e.s en tous points du territoire ainsi que les conditions de travail des personnels.

La présente proposition de loi a donc pour objet de modifier la loi « organisation et transformation du système de santé », qui reconfigure l’offre hospitalière autour de la gradation des soins en trois niveaux : les soins de proximité, les soins spécialisés, et les soins ultra-spécialisés.

Le gouvernement entend ainsi « labelliser 500 à 600 hôpitaux de proximité », mais la communication est trompeuse. Car loin de créer de nouvelles structures, cette réforme vise en réalité à transformer des établissements existants en « hôpitaux de proximité » en les réduisant à de véritables coquilles vides, privés de leurs services essentiels et, par conséquent, de bon nombre de leurs lits. Ils exerceront, seulement à titre obligatoire, une activité de médecine et, de façon dérogatoire, au bon vouloir des directeurs ou directrices d’ARS, une activité de soins de suite et de réadaptation, notamment.

Pas de maternité, pas de service d’urgence, des hôpitaux réduits au strict minimum ! Moins d’actes techniques, c’est moins d’actes rémunérateurs : avec la tarification à l’activité, c’est la préparation de déficits systémiques.

Le risque est grand d’assister à une concentration encore plus forte qu’aujourd’hui de l’expertise et des moyens financiers dans les grandes structures hospitalières et de plans de retour à l’équilibre pour les autres.

Éloigner toujours plus les services de soins des habitantes et des habitants n’est pas un gage d’amélioration de notre système de santé. La métropolisation de la santé va toucher de plein fouet les services d’urgence et de maternité.

Même si la ministre de la santé répète avec le président de la République qu’il n’y aura aucune fermeture d’hôpitaux ni de maternités, la réalité est tout autre ! Leur rôle consistera essentiellement à réorienter les patient.e.s vers des hôpitaux de niveau deux ou trois, en fonction de la gravité des maladies et de la spécificité des traitements.
En réduisant les services, nous aurons ainsi des hôpitaux de seconde zone dans les territoires ruraux et périurbains et des services spécialisés et de pointe dans les métropoles et les grands pôles urbains. Dans de telles conditions, comment parler de respect de la sécurité des patientes et des patients ?

Alors que nous rencontrons une difficulté d’accès aux soins très forte sur l’ensemble du territoire avec le développement de « déserts médicaux », cette réorganisation des hôpitaux ne va pas améliorer l’attractivité des hôpitaux de proximité, dépourvus de services spécialisés, et donc ne va pas attirer de jeunes médecins.

Depuis près de 30 ans, nous avons vécu une succession de fermetures d’établissements, parmi lesquels de nombreuses maternités, souvent sous le prétexte de l’impossibilité d’assurer la sécurité des patientes et, aujourd’hui, en raison de la démographie médicale en berne.

C’est la raison pour laquelle, les autrices et auteurs de la présente proposition de loi entendent opposer une alternative à la loi « Buzyn » qui se situe dans la continuité des politiques libérales ayant affaibli l’hôpital public, colonne vertébrale de notre système de santé.

Elles et ils considèrent que les missions des hôpitaux de proximité doivent être redéfinies et élargies, en les inscrivant dans une politique globale d’aménagement du territoire et d’amélioration de l’accès aux soins, avec un maillage fin entre médecine hospitalière et médecine de ville.

C’est pourquoi les sénatrices et les sénateurs du groupe CRCE proposent de redéfinir l’hôpital de proximité comme étant un établissement doté d’un service d’urgences, d’une maternité de niveau 1 et de services de médecine et de chirurgie, doté de services de soins de suite et de structures pour les personnes âgées, en lien avec un réseau de centres de santé et la psychiatrie de secteur.

Pour y parvenir, il est impératif d’embaucher des personnels soignants, administratifs et ouvriers en rendant plus attractives les professions de la fonction publique hospitalière (revalorisation des salaires, titularisation, reconnaissance de la pénibilité des métiers...).

Par conséquent, les autrices et auteurs de la proposition de loi estiment qu’il est urgent d’augmenter le budget des hôpitaux afin de rattraper les décennies d’austérité budgétaire, en revalorisant, notamment, l’objectif national des dépenses de l’Assurance maladie (ONDAM) autour de 4,5 % par an.

Le financement de cette proposition de loi est assuré par l’exonération de la taxe sur les salaires qui pèse sur les hôpitaux pour un montant de 4 milliards d’euros par an.
Actuellement, cette taxe est à la charge des entreprises et organismes qui emploient des salarié.e.s, à l’exception des collectivités locales, des régies publiques, des groupements, des établissements publics de coopération culturelle, de l’établissement français du sang (EFS)... Cette taxe grève le budget des hôpitaux, ce qui est injuste vis-à-vis des autres établissements publics et vis-à-vis des établissements privés de santé qui bénéficient des suppressions des cotisations patronales qui ont remplacé le CICE.
L’exonération de la taxe sur les salaires s’inscrit dans la continuité des propositions de financement de la Sécurité sociale. Il est indispensable de dégager de nouvelles recettes pour la Sécurité sociale en luttant véritablement contre la fraude aux cotisations patronales qui grève le budget de la Sécurité sociale de 80 milliards d’euros par an, en soumettant à cotisations sociales les revenus financiers et, enfin, en mettant davantage à contribution les industriels de la santé et du médicament.

La présente proposition de loi vise donc à redéfinir les missions des hôpitaux de proximité en dégageant les moyens à la hauteur des besoins de santé sur l’ensemble du territoire.

Proposition de loi visant à redéfinir les missions des hôpitaux de proximité

Le I de l’article35 de la loin°2019-774 du 24juillet2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé est ainsi modifiée :

Article 1er

1° Le huitième alinéa est ainsi modifié :

a) Les mots : « le cas échéant, » sont supprimés ;

b) À la fin, les mots : « et n’exercent pas d’activité de
d’obstétrique » sont remplacés par les mots : « et disposent d’un service d’urgences ouvert en permanence, d’une maternité de niveau I, des services de médecine et de chirurgie, des services de soins de suite et de structures pour les personnes âgées, en lien avec un réseau de centres de santé et la psychiatrie de secteur » ;

2° Les neuvième et avant-dernier alinéas sont supprimés.

Article 2

I. – À la quatrième phrase du premier alinéa du 1 de l’article 231 du code général des impôts, après le mot : « communaux, », sont insérés les mots : « des établissements publics de santé, ».

II. – Le I s’applique à la taxe sur les salaires due à raison des rémunérations
versées à compter du 1 janvier 2020.

Article 3

La présente loi entre en vigueur six mois après sa promulgation.

L'EUROPE CONSERVATRICE FABRIQUE SA LÉGENDE

En fabricant artificiellement un véritable bréviaire de la mémoire historique, telle qu'elle l'entend, la majorité de l'Assemblée européenne annonce une chasse aux sorcières d'un type nouveau, pour faire simple, contre l'idéologie nazie et l'idéologie dite "communiste" inspirée de l'URSS d'hier en les mettant sur le même plan de rejet et de surveillance.

Qui remettait en cause les forfaits du stalinisme des années de plomb qui ont dévoyé l'idéal communiste ? Peu de gens, et surtout pas les communistes d'aujourd'hui. Mais cette façon de mélanger deux idéologies a pour but de créer la confusion et, surtout, de donner une interprétation négationniste de l'histoire.

Qu'on le veuille ou non ce sont les troupes soviétiques qui ont libéré Auschwitz et ce sont aussi elles qui ont changé le cours de l'histoire à Stalingrad en stoppant les troupes allemandes qui ont assassiné plus de 20 millions de soviétiques. Qu'on le veuille ou non ce sont les communistes allemands, et ensuite les autres, qui ont rempli les camps d'extermination nazis, ne l'oublions pas, et ce souvent aussi des communistes qui ont fait les frais des camps de Staline en Sibérie, sans compter des compagnons de Lénine qui ont été exécutés par le tyran.

Nous n'avons pas fini de décrypter les raisons qui ont permis le dévoiement de la révolution d'octobre mais nous avons fait le tour des horreurs nazies qui ont provoqué des dizaines de millions de morts dans le monde entier.

Cette manière expéditive de mettre dans le même sac deux idéologies bien différentes, particulièrement opposées, en les classant dans le pot du "totalitarisme" a pour but de créer en Europe un relais d'une guerre froide que Trump a déjà bien engagé aux USA.

En essayant de laver le cerveau des nouvelles générations, l'Assemblée européenne se livre à une entreprise de falsification grave de l'histoire.

Pour sauver le marché capitaliste, tout est bon, y compris la chasse aux communistes, en faisant semblant de s'attaquer aux résurgences du nazisme qui revient à la mode, au cœur même de l'Allemagne et dans toute l'Europe, notamment dans des pays comme la Pologne où le le Parti communiste et pourchassé et où les quelques israélites qui restent dans le pays ne sont pas à la fête.

S'acharner contre la mémoire communiste en prenant en exemple l'épouvantail des moustaches de Staline alors que partout ce sont les enfants plus ou moins directs du nazisme qui bousculent la démocratie parlementaire dans toute l'Europe, c'est déclarer la guerre tant à la vérité historique qu'à la liberté conscience dans une Europe qui n'est pas à l'abri du retour des monstres qui n'ont rien de communiste.

L’ARAC DENONCE UN VOTE DANGEREUX AU PARLEMENT EUROPEEN QUI MANIPULE L’HISTOIRE ET LA MEMOIRE

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Le Parlement européen a adopté (pour : 535 – contre : 66 –abstentions : 52), le 19 septembre 2019, une résolution sur« l’importance de la mémoire européenne pour l’avenir de l’Europe ».
Cette résolution est grave et abjecte. Elle constitue l’aboutissement de la stratégie de révisionnisme historique prônée par l’Union Européenne.

Ce texte assimile fascisme et communisme. Il explique que l’origine de la seconde guerre mondiale serait… le pacte germano-soviétique.

Non le pacte germano-soviétique n’est pas la cause de la seconde guerre mondiale.

Les causes de la seconde guerre mondiale doivent être recherchées dans la complicité silencieuse qui a permis le développement du fascisme et du national-socialisme contre le mouvement ouvrier, la collusion des grands monopoles allemands avec Hitler. Elles sont à chercher dans le silence assourdissant qui a conduit les états d’Europe à abandonner l’Espagne Républicaine aux mains du fascisme, dans la lâcheté qui a conduit aux accords de Munich le 28 septembre 1938 entre Daladier, Chamberlain, Hitler et
Mussolini.

Cette résolution cherche à effacer la contribution décisive des communistes et des peuples de l’Union Soviétique à la défaite du fascisme nazi.

Cette résolution occulte la gravité de la barbarie nazie et la renaissance du fascisme aujourd’hui.

Il est important d’avoir une rigueur historique, nous la devons aux millions de victimes, à tous ceux et avant tout les communistes et le peuple Russe qui se sont battus pour arrêter et vaincre Hitler.

Mettre  sur le même plan et en les assimilant, le fascisme, le nazisme, le stalinisme et le communisme est une grossière simplification de la réalité.

Le fascisme favorisé et mis en avant a été le moyen trouvé par les capitalistes pour écraser les mouvements révolutionnaires des années 30 et sauver leurs systèmes. Le fascisme est la créature du capitalisme,
le moyen du repartage entre impérialistes du monde dans la guerre la plus violente de l'histoire.

Les communistes, au contraire, dans chaque pays d’Europe, ont organisé et animé une résistance héroïque contre le fascisme. Ils ont pu le faire grâce au large soutien populaire dont ils disposaient.

Présenter la Russie comme n’ayant souffert que du stalinisme (point 15 de la résolution), c’est nier l’ampleur des souffrances et des pertes subies par ce peuple, et par les soldats de l’Armée rouge (21 millions de morts), pour arrêter l’expansion nazie et permettre la libération de l’Europe.

Cette résolution, d’une extrême gravité, vise à ouvrir la voie l’interdiction des partis communistes, des forces progressistes et du mouvement syndical comme ce fut cas dès 1933 en Allemagne.

Avec
ce texte, le Parlement Européen veut empêcher toute révolte, toute contestation démocratique.

Le vote de ce texte est scandaleux et dangereux. Ceux qui l’ont voté portent une lourde responsabilité devant l’Histoire, ils font comme dans les années 30 le lit du fascisme.

Nous
n’acceptons pas la réécriture de l’Histoire sous peine de voir se reproduire les mêmes dangers. Réfléchir au passé pour construire le présent, implique d’avoir le courage et l’intelligence de regarder l’histoire de chaque peuple.

Villejuif, le 23 septembre 2019

Le texte
adopté par le Parlement européen : http://www.europarl.europa.eu/doceo/document/TA-9-2019-0021_FR

source : lettre électronique ARAC

De toute évidence, le soleil avait rendez-vous avec la Fête de l’Humanité.

Un rendez-vous honoré qui aura autant semé la joie que soulevé les interrogations sur les raisons d’un mois de septembre que l’on a rarement connu aussi sec. Il n’y a donc pas eu besoin de pluie pour qu’une fête arc-en-ciel vienne éclaircir le ciel chargé de cette rentrée sociale et politique. Fête de la culture et du débat. Fête des émotions et de la rencontre. Fête tendre et rebelle. Fête des joies et des espoirs partagés. Fête des réflexions et de la détente, des sourires et des rires. Fête de l’union et des communions. Elle a réuni le vert de la lutte pour l’environnement et l’urgence climatique, le jaune de la colère populaire et le rouge des luttes sociales et de la révolution avec l’ambition d’offrir un débouché fédérateur à toutes ces mobilisations aussi denses qu’éparses. Et cette ambition n’aura cette année pas été déçue. La fête aura été un reflet saisissant des mobilisations qui essaiment partout, prenant le visage d’une France combative, résolument engagée à faire vivre la liberté, l’égalité et la fraternité.

Elle y est parvenue en mêlant au goût du débat et de la controverse, musique et culture ; en liant l’espoir d’un monde nouveau débarrassé du règne de l’argent et des divisions, et les vibrations artistiques, les chocs esthétiques, les découvertes culturelles dans chacune des scènes comme dans les espaces dédiés au théâtre, aux arts plastiques, aux livres, à la solidarité internationaliste ou encore au beau stand des Amis de L'Humanité ou à celui des arts vivants qui porte le nom de Jack Ralite.

Chaque fête est la même et pourtant si différente. Chaque fête a son époque, ses coups de gueule et ses coups de foudre. C’est sûr, je la vois différemment. Objet de mes angoisses et parfois de drôles de cauchemars dès le mois d’avril, elle oblige à être attentif, combatif dès qu’elle commence à prendre possession de « son » terrain à la mi-août pour, telle une gestation, offrir le meilleur d’elle-même juste quelques heures avant de s’ouvrir à toutes et tous.

Elle me rappelle chaque année cette lettre de Jean-Jacques Rousseau à D’Alembert à propos de la fête (à Saint-Gervais 1758) : « La danse fut suspendue ; ce ne furent qu’embrassements, ris, santés, caresses. Il résulta de tout cela un attendrissement général que je ne saurais peindre, mais que, dans l’allégresse universelle, on éprouve assez naturellement au milieu de tout ce qui nous est cher. Mon père en m’embrassant, fut saisi d’un tressaillement que je crois sentir et partager encore. Jean Jacques, me disait–il, aime ton pays. Vois-tu ces bon genevois ; ils sont tous amis, ils sont tous frères ; la joie et le concorde règne au milieu d’eux. »

C’est encore Sigmund Freud dans Totem et tabou qui ainsi décrit la fête : « Une fête est un excès permis, voir ordonné, une violation solennelle d’un interdit… La disposition joyeuse est produite par la permission de faire ce qui est défendu en temps normal ».

De fait la Fête de l’Humanité libère. Elle permet de s’ouvrir à l’autre, de fraterniser, de faire le plein d’idées et de joie.

Il fallait voir au crépuscule de l’événement, le dimanche à 18h, l’entrée éclatante du groupe Kassav’ sur la grande scène bondée, après que Youssou N’Dour n’ait fait chavirer les corps. S’y exprimait comme un parfum de joie et l’impossibilité malgré tout joyeuse de se séparer après tant d’intelligence échangée, d’émotions partagées, d’espoirs suscités.

La Fête de l’Humanité ne pourrait voir le jour, sans l’engagement résolu des équipes de L’Humanité, des journalistes, sans les services de gestion, de diffusion de promotion, la régie publicitaire et l’équipe de la fête grossie d’une trentaine de stagiaires bénévoles qui dès le mois de mai y apportent leur jeunesse, leurs fraicheurs, leurs idées bousculante. Elle n’existerait pas sans l’apport décisif de milliers de militants, et parmi eux, des militants communistes aux côtés de militants associatifs, syndicaux qui construisent et animent les stands, dévoués à faire vivre cet évènement unique en mettant leur engagement au service du public de la fête et de son ambition à rassembler largement toutes celles et ceux qui veulent se cultiver, prendre un bain de fraternité et toutes celles et ceux qui travaillent à lutter contre les haines et les divisions, à vouloir dépasser le système capitaliste.

La Fête de l’Humanité et son cœur battant, l’Agora de l’Humanité, animé par les rédactions, auront été le creuset indispensable à la gauche, mettant en débat tous les sujets qui lui sont liés. Ce fut le débat riche sur le climat qui vint clore une marche inédite dans les allées de la fête animée par un beau collectif d’associations ; ce fut le débat dense sur le communisme auquel nous avons eu l’honneur de pouvoir associer une figure aussi éminente que Lucien Sève ; ce fut aussi le passionnant débat avec l’économiste Thomas Picketty quelques jours après la sortie d’un nouveau livre de 1200 pages, venu confronter ses thèses et son ambition de « dépasser le capitalisme » au public de la Fête de l’Humanité. Ce fut encore le débat essentiel sur l’avenir de notre système de santé et la lutte inédite que mènent urgentistes et salariés des Ehpad.

À quel endroit peut-on aujourd’hui mettre sur la table les divergences qui se sont exprimés entre la CGT et des figures importantes du mouvement des gilets jaunes comme Jérôme Rodriguez ou Priscillia Ludosky ou donner la parole à Geneviève Legay, militante gravement blessée par la police ? Les échanges, s’ils furent parfois fermes, avaient toujours pour objectif de tracer une issue positive et les contours d’un nouveau rassemblement.

À quel endroit, encore, peut-on assister à une confrontation ferme et franche entre Philippe Martinez, secrétaire général du principal syndicat opposé à la contre-réforme des retraites et son concepteur même, le désormais membre du gouvernement Jean-Paul Delevoye. C’est un honneur pour L’Humanité de donner, comme l’écrivait Jaurès dans son premier éditorial, « à toutes les intelligences libres le moyen de comprendre et de juger elles-mêmes les événements du monde ».

À quel endroit le référendum sur la privatisation d’Aéroports de Paris a-t-il pu prendre autant de résonnance, avec plus de 10 000 signatures collectées ?

À quel endroit enfin, cette gauche si dispersée peut-elle dialoguer avec l’assurance que les questions et débats proposés éclaireront bien une perspective de gauche ? Notre proposition pour les responsables de la gauche, communistes, socialistes, écologistes, insoumis, était de réfléchir aux moyens de « Re-Faire Révolution »

Le samedi le meeting de Fabien Roussel, secrétaire national du Parti communiste, était tonique et traceur de combats unitaires.

Nous n’oublierons pas de sitôt la venue de Dilma Rousseff dans l’Agora après qu’elle ait harangué la foule de la grande scène pour réclamer avec nous la libération de Lula. La dignité et l’abnégation de cette femme sont proprement renversantes, et la précision de son diagnostic sur l’État de son pays impressionnant comme elle en a témoigné à l’Agora. Prendre le temps de l’écouter ne peut être que d’un grand apport pour chaque progressiste. Les remerciements qu’elle a formulés à l’égard de L’Humanité pour son rôle dans la campagne internationale pour la libération de Lula nous touchent autant qu’ils nous obligent à persévérer, à montrer les dangers et impostures du régime Bolsonaro, comme à donner écho à la résistance des forces sociales et politiques brésiliennes.

Le village du monde fut cette année le théâtre de rencontres aussi riches que fécondes entre de nombreux militants venus du monde entier. La fête fait vivre un internationalisme concret. C’est là une de ses dimensions soigneusement tues par les grands médias. Après que j’y ai prononcé le discours d’inauguration qui trace les grandes perspectives mondiales et grands enjeux émancipateurs, des centaines de responsables d’organisations ont pu échanger sur leurs combats respectifs, nouer des liens pour fédérer leurs luttes pour la liberté ou la justice à l’échelle continentale ou internationale. L’Algérie fut à l’honneur lors d’une belle soirée qui mêla l’exigence de compréhension et de perspectives aux chants et aux danses d’un peuple qui aura cette année surpris le monde entier.

« Que la fête fut belle ! », pourrions-nous dire. Si après son clap de fin son souvenir peut s’estomper doucement au fil des semaines, restons persuadés que son âme continuera à inspirer, à réveiller les volontés, à agiter les consciences de ces milliers de jeunes, de moins jeunes, d’ouvriers, de retraités, de salariés qui se sont réunis pendant trois jours sous le ciel de la Courneuve.

Sortir de la fête et entendre le président de la République reprendre les mots de l’extrême droite à propos de l’immigration nous projette à l’opposé : la politique politicienne pour faire monter cette dangereuse extrême droite et se faire réélire. C’est l’opération « détournement ». Le détournement des urgences, du regard sur la contre-réforme des retraites, ou des luttes d’intérêt général des personnels hospitaliers, au profit des questions identitaires. Même opération d’un grand magazine cette semaine pour repousser nos concitoyens de confessions musulmanes. Il faut aussi ne pas être dupe sur l’opération consistant à pilonner EDF. J’avais dit il y a quelques mois que tel était le sens de la nomination de Mme Borne au ministère de « l’écologie ». L’écologie. Ce mot est parfois le vernis des pires opérations.

Dans la fête, mille idées, mille propositions pour faire autrement, pour vivre mieux, pour changer le monde et la société. Ce ne peut être passé par perte et profits. Beaucoup de nos confrères des médias publics ont eu tort de ne pas traiter l’événement pour ce qu’il est dans sa globalité et sa diversité. Sa richesse.

Pour que la fête dure au bénéfice de tous, il est indispensable de rester connecté. Indispensable que les journaux qui la portent trouvent un nouveau rebond, une renaissance. Nous avons dû préparer et construire la fête dans les conditions difficiles d’un plan de redressement sous l’œil du tribunal de commerce. Jusque là notre plan contraint a poussé à réaliser des économies sur le fonctionnement du groupe, et sur la masse salariale. Déjà une vingtaine de collaborateurs ont quitté l’entreprise. Parmi ces économies, une part importante affecte la fête de L’Humanité elle-même. Aujourd’hui nous entamons une nouvelle phase pour finaliser des économies de fonctionnement puis la renégociation des dettes. Nous le faisons avec l’objectif de finaliser un plan de continuation. Je l’ai redit avec force au diner des professionnels de la presse qui se tenait le jeudi soir sur le terrain de la fête en présence du ministre de la culture et de la communication. (Voir ici mon intervention). Je le redirai à l’occasion d’une nouvelle audience au tribunal de commerce le 16 octobre prochain. Le combat se poursuit donc pour réussir. Plus de 3 millions de dons et de souscription ont été collecté depuis le début de l’année. Il nous faut en collecter encore au moins UN million d’ici le 15 décembre. Plus de mille abonnements à L’Humanité et L’Humanité Dimanche ont été réalisé durant la fête. Cette campagne doit s’amplifier dans les semaines à venir. C’est un élément décisif démontrant la possibilité de la continuation. D’ici quelques semaines nous présenterons un plan stratégique complet visant le développement pour une renaissance de L’Humanité.

L’Humanité comme L'Humanité Dimanche, chaque jour comme chaque semaine, porte l’esprit de cette fête, ses combats et ses exigences de débat. Ce sont des atouts essentiels pour ouvrir de nouveaux chemins d’Humanité.