Le 2 décembre prochain débutera la Cop 24 à Katowice, au cœur du bassin minier de la Pologne. Drôle de lieu pour débattre de la mise en place des engagements pris en 2015 lors de la Cop 21 à Paris. Surtout que l’on nous promettait de diviser par quatre les émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050 dans les pays développés pour tenter de contenir le réchauffement climatique à +2°C d’ici à l’an 2100. Mais, de Macron à Bolsonaro, en passant par Trump, aucune politique cohérente n’émerge pour commencer à réduire les émissions de CO2.

En France, de nombreuses communes des départements qui bordent la Méditerranée ont subi ces dernières semaines de fortes pluies provoquant des morts et des dégâts catastrophiques. Plus les eaux de la Méditerranée vont se réchauffer dans les prochaines décennies, plus ces pluies seront fortes puisqu’un degré de plus de réchauffement des eaux de surface provoque une évaporation supplémentaire de 7%.

Cet automne, quiconque prend le train pour aller de Paris à Bordeaux, à Lyon ou à Strasbourg, peut découvrir que très peu de semis de blé et d’orge d’hiver ont été effectués en octobre en raison de sols trop secs pour permettre aux graines de germer normalement. On peut penser que ce retard dans les semis aura des conséquences négatives sur les rendements céréaliers en juillet et août 2019.

En France, le président Macron et son gouvernement veulent faire croire aux Français que l’augmentation des taxes sur les carburants va permettre de réduire la consommation de carburants et, du même coup, les émissions de CO2. Mais cela fait des décennies que l’Etat récupère environ 60% du prix que les automobilistes paient à la pompe quand ils font le plein d’essence ou de gazole. Or, seule une petite partie de ces taxes est utilisée aujourd’hui pour, soit disant, réduire les pollutions. C’est le cas du versement de primes pour retirer du marché des voitures anciennes si on les remplace par d’autres, considérées comme moins polluantes.

Changer les voitures ne réduit pas les émissions de CO2

Mais à regarder les choses de près, cette politique de substitution augmente les émissions de gaz à effet de serre au lieu de les réduire. L’accélération du renouvellement du parc automobile conduit à exploiter toujours plus de minerais divers et variés avec un bilan carbone très élevé. Il faut ensuite fabriquer les nouvelles voitures ce qui implique une forte consommation d’énergie. Ensuite, les modèles les plus demandés sont souvent des véhicules puissants, ces « Sport Utility Vehice » (SUV) à quatre roues motrices. Ils sont plus gourmands en essence ou en gazole que ceux que l’on a retiré du marché. Parallèlement quelques 25.000 vieux véhicules retirés du marché  en Europe, dont une bonne partie en France, sont vendus chaque semaine aux pays d’Afrique pour connaître une seconde vie après avoir été débarqués au port de Cotonou. Voilà pourquoi les augmentations successives des taxes gouvernementales sur les carburants servent seulement à augmenter les recettes fiscales de l’Etat et pas du tout à réduire les émissions de CO2. Les automobilistes qui vont manifester le 17 novembre sont de plus en plus nombreux à dénoncer cette tromperie de Macron et de son gouvernement.

Ce week-end, pendant que Donald Trump se trouvait à Paris pour commémorer la fin de la première guerre mondiale, 40.000 hectares de végétation sèche partaient en fumée en faisant des dizaines de morts et détruisant près de 7.000 bâtiments en Californie. Il s’agit, là aussi, d’une conséquence du réchauffement climatique aux Etats Unis tandis que le président Américain a retiré la signature de son pays de l’accord de Paris afin, notamment, d’exploiter sans limite le gaz et le pétrole de schiste dans le sous-sol de son pays avec un bilan carbone désastreux. Selon une dépêche de l’AFP publiée tôt ce matin le gouverneur de Californie déclarait à propos de l’incendie en cours : « Malheureusement, la meilleure science nous dit que la sécheresse, la chaleur, toutes ces choses vont s’intensifier ». Dans un tweet depuis Paris, Donald Trump attribuait cette catastrophe à la gestion des forêts « tellement mauvaise » et menaçait de supprimer les subventions fédérales à la Californie !

La « Muse du poison » sera ministre de l’Agriculture au Brésil

Elu président du Brésil, Jair Bolsonaro, ne prendra ses fonction qu’au début de mois de janvier. Mais il déjà fait savoir que le ministère de l’Agriculture reviendra à Tereza Cristina da Costa, la responsable de l’agrobusiness de la Chambre des députés. Cette agronome de 63 ans avait soutenu le candidat de l’extrême droite. Comme parlementaire, elle est connue pour avoir défendu une libéralisation de l’usage des pesticides, ce qui lui a valu de surnom de « Muse du poison » dans un pays où les épandages de pesticides par avion sont redoutables pour la santé des populations.

La Cop 24 peut débattre de tout ce qu’elle veut. Avec Bolsonaro et sa nouvelle ministre de l’Agriculture, la déforestation de l’Amazonie va se poursuivre pour produire toujours plus de soja, de céréales et de canne à sucre afin d’exporter plus de viande, de nourriture du bétail, d’éthanol et du diester. Mais Bolsonaro vient de s’apercevoir qu’il avait peut-être commis une erreur stratégique en promettant, comme Trump, de transférer son ambassade en Israël de Tel-Aviv  à Jérusalem. Actuellement, près de 20% de la viande bovine et 40% des viandes de volailles exportées par le Brésil sont des viandes hallal achetées par une vingtaine de pays  musulmans dont certains menacent désormais de boycotter les viandes brésiliennes!

Monsieur le Premier ministre, vous venez de présenter un vaste plan de destruction de la fonction publique (MM. Roger Karoutchi et Christian Cambon sourient.) par la baisse des effectifs et la fragilisation du statut.

Ce plan poursuit le vieux rêve d’un État faible face au jeu des intérêts privés. Que proposez-vous ? Cinquante mille fonctionnaires d’État en moins, après une baisse de 11 % depuis vingt ans, une casse du statut avec un appel massif aux contractuels.

Monsieur le Premier ministre, la France ne peut se gérer comme une start-up, les règles du service public et le sens de l’intérêt général ne sont pas compatibles avec l’objectif de rentabilité.

Votre plan impose aussi une réduction de 70 000 postes dans la fonction publique territoriale. C’est un non-sens : chacun sait que la défaillance du service public d’État est prise en charge par les collectivités locales. D’ailleurs, les points de contact que vous annoncez existent déjà, ce sont les mairies !
Monsieur le Premier ministre, votre plan libéral est en totale contradiction avec les besoins de notre société. Quand admettrez-vous que la casse du service public, de ce qui ne se marchandise pas, brise le trait d’union, la solidarité sociale territoriale au sein de notre République ?

Monsieur le Premier ministre, la voie que vous avez choisie est sans issue, et elle interroge sur l’avenir de notre pays et de l’Europe. Nous attendons de votre part un sursaut républicain pour stopper la saignée que vous imposez aux services publics nationaux et locaux. Allez-vous y mettre fin ?

(Applaudissements sur les travées du groupe communiste républicain citoyen et écologiste et sur des travées du groupe socialiste et républicain.)

M. le président. La parole est à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics. (Exclamations sur des travées du groupe Les Républicains. Un poids lourd ! sur les travées du groupe communiste républicain citoyen et écologiste.)

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics. Madame la sénatrice Cukierman, comme l’a dit M. le président du Sénat, vous avez réussi à rejoindre Paris malgré un épisode neigeux, qui nous donne, aux uns et aux autres, l’occasion de saluer le travail des fonctionnaires.

Je saisis cette opportunité pour rappeler notre attachement, à la fois, au service public et aux fonctionnaires. (Exclamations sur plusieurs travées.) C’est justement parce que nous y sommes attachés que nous menons une réforme de transformation.

Cette réforme a pour objectif de simplifier le dialogue social, tout en garantissant la totalité des droits des agents. Nous sommes en effet convaincus qu’en simplifiant ce dialogue, nous pourrons donner plus d’opportunités de mobilité, plus de réactivité à l’administration, et rendre celle-ci plus performante pour faire face aux défis qui nous attendent et aux besoins de la population.

Nous ferons en sorte que soit mieux reconnu l’engagement de chacun des agents publics de ce pays en permettant une individualisation, un intéressement, individuel ou collectif. Nous pourrons ainsi mieux accompagner les agents publics dans la tâche qui est la leur au quotidien.

Nous donnerons aux employeurs publics plus de marge de manœuvre et plus de liberté pour choisir celles et ceux qu’ils doivent recruter pour mener à bien leur mission. Il s’agit ainsi de permettre l’élargissement des conditions de recrutement des contractuels, sans remettre en cause le principe général de l’occupation des emplois permanents par des agents titulaires.

Nous ferons en sorte, aussi, de mieux accompagner les transitions professionnelles et les mobilités, et de garantir une plus grande transparence des emplois publics.

Parce que les services et les besoins évoluent, parce que le numérique s’impose à la fonction publique comme à l’ensemble du pays, notre objectif est de former et d’accompagner les agents publics afin qu’ils aient un avenir et des perspectives d’emploi dans la fonction publique, et afin que ceux d’entre eux qui le souhaitent puissent rejoindre, sur la base du volontariat, le secteur privé.

Nous accompagnerons ces transformations d’une réorganisation du réseau territorial.

Le Premier ministre nous a donné une consigne : privilégier l’échelon départemental comme moyen d’action. Vous le savez, à la suite d’interventions de nombreux élus de la Loire, nous avons notamment pris la décision de maintenir les trésoreries de Bourg-Argental et de Renaison. Nous savons en effet que la proximité compte, et c’est dans cet esprit que nous voulons travailler. (Applaudissements sur les travées du groupe La République En Marche. – M. Jean-Marc Gabouty applaudit également.)

M. le président. La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour la réplique.

Mme Cécile Cukierman. Vous l’avez évoqué, monsieur le secrétaire d’État, cette nuit, nous avons manqué de fonctionnaires dans mon département. Cette nuit, des femmes et des hommes qui sont restés bloqués dans leur voiture n’ont vu personne venir à leur secours ou se soucier de la situation dans laquelle ils étaient.

Cette nuit, nous avons manqué de fonctionnaires d’État et de fonctionnaires départementaux. Voilà quelle est la réalité !

Avec votre réforme, vous voulez faire une fonction publique sans fonctionnaires, de même que vous voulez un Parlement sans parlementaires ! 

(Applaudissements sur les travées du groupe communiste républicain citoyen et écologiste et sur des travées du groupe socialiste et républicain. – Des sénateurs du groupe Les Républicains frappent sur leur pupitre.)

Hausse des prix des carburants : Non au racket qui frappe le pouvoir d'achat

La hausse massive des prix des carburants crée une émotion légitime. En effet tous les habitants sont touchés quels que soient leurs revenus. Nombreux sont les salariés disposant de petits revenus qui sont obligés d’utiliser leurs véhicules ne serait-ce que pour aller travailler, et pour qui ces hausses représentent une perte lourde de pouvoir d’achat.

Le PCF demande l’annulation de la hausse de la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) pour 2019 pour l’ensemble des carburants.

Les communistes militent pour une fiscalité écologique socialement juste. Il faut réduire massivement la production de gaz à effet de serre, et évidemment celles émises par les véhicules particuliers. Mais la hausse indifférenciée des prix des carburants n’est pas la bonne méthode : elle frappe le pouvoir d’achat des plus pauvres, pendant que les plus riches gardent leurs « droits de polluer ». Sous couvert de fiscalité écologique, le gouvernement ne fait qu’essayer de combler en partie le trou qu’il a creusé dans les caisses de l’État avec ses cadeaux aux plus riches et aux entreprises. Le racket sur les automobilistes frappe le pouvoir d’achat des plus modestes et n'a aucun impact sur l’environnement.

Il faut dissuader massivement l’acquisition de véhicules polluants.

Il faut en tout premier lieu pénaliser fiscalement l’achat de grosses voitures polluantes ainsi que la part des véhicules diesel, dont la contribution à la dramatique pollution atmosphérique n’est plus à démontrer.

Le PCF propose donc une forte hausse du malus automobile, à partir de 100 grammes de CO2 par kilomètre parcouru pour tous les véhicules à essence (et non 117 comme actuellement), et plus élevé pour tous les véhicules produisant plus de 120 grammes de CO2 par kilomètre.
Pour les motorisations diesel, le malus doit démarrer dès 80 grammes de CO2 émis par kilomètre parcouru, et devenir plus élevé dès 100 grammes de CO2 par kilomètre.
Une politique pour une automobile plus vertueuse, conjuguée avec des
investissements massifs pour les déplacements en transports publics et à vélo
: c’est l’avenir des déplacements dans notre pays.

Et pour ceux qui se chauffent au fioul ?

L’augmentation du prix +30% fait que de nombreuses familles ne peuvent plus se chauffer Le PCF porte la proposition d’un plan national « chauffage » pour exiger des multinationales qu’elles baissent le prix de l’énergie. C’est une question de justice sociale et de santé publique.

Communiqué

Le 12 novembre mobilisons-nous pour l’éducation :

 l’avenir de nos enfants est en jeu !

 Pour Convergence l’école républicaine doit donner les moyens aux jeunes de  devenir des citoyens et citoyennes responsables, leur apporter une culture émancipatrice, leur permettre de construire leur projet professionnel. Elle doit sanctionner les études par un diplôme national reconnu par les conventions collectives.

  La philosophie libérale du gouvernement, du ministre Blanquer, est inverse. Sur fond de suppressions de postes, les réformes organisent la concurrence entre les établissements et les disciplines, renforcent la sélection sociale et contraignent les jeunes à faire des choix précoces, décident des programmes dans la plus grande opacité. 

 La réforme du cours préparatoire permettant aux élèves d’être 12 en REP+, présentée comme la grande mesure sociale du gouvernement, se fait au détriment des autres niveaux de l'école élémentaire, y compris dans l'éducation prioritaire et dans les écoles rurales.

 Pour le rapport CAP 22 mis en œuvre par le gouvernement : « L’enseignement doit répondre de manière plus adaptée aux besoins des territoires ». C’est une conception de l’éducation qui a pour unique objectif d’apporter une main d’œuvre adaptée aux besoins économiques locaux et immédiats qui plus est sans aucune garantie de pérennité. 

 « Les évaluations…tiendraient compte du contexte socio-économique, matériel et géographique des établissements… ». C’est la fin des diplômes de valeur nationale dont le bac  avec  la multiplication des évaluations locales.

C’est aussi une politique de reproduction des inégalités sociales qui fait la part belle à  l’enseignement privé. 

 La sélection s’étendra jusqu’aux universités toujours plus en concurrence depuis la loi d’autonomie des universités « Des moyens qui pourraient être différents pour les universités à vocation régionale, nationale ou internationale ». La sélection à l'entrée à l'université, généralisée en 2018 par la loi "orientation et réussite des étudiants" (ORE), se met en place dans un cadre où le sous-financement se conjugue avec l'accélération de la mise en concurrence entre les établissements initiée en 2007 par la "loi sur la responsabilité des universités" (LRU) au détriment à la fois des personnels et des usagers. Ce sont « des moyens qui pourraient être différents pour les universités à vocation régionale, nationale ou internationale ».

 Pour les enseignants c’est la remise en cause du statut – dont la réforme à points des retraites - et le développement d’une logique managériale singée du privé avec des rémunérations de plus en plus individualisées et sur la base d’un « mérite » supposé.

  L’engagement d’E Macron vis-à-vis de l’Union européenne de baisser les dépenses publiques se traduit par des suppressions de postes, un appauvrissement de l’offre de formation pour les jeunes, des  salaires indignes, alors que l’enseignement devrait être la priorité de tout gouvernement.

L’avenir de nos enfants, des générations futures, est en jeu.

Convergence apporte son plein soutien aux syndicats enseignants en grève le 12 novembre et appelle les parents, la population, à participer aux mobilisations unitaires.

La France est plutôt dans la moyenne, avec une différence entre les sexes au détriment des femmes de 15,2 %, en très légère réduction depuis 2011, de 0,5 point. L’examen nous réserve en outre deux belles surprises. Il apparaît, en premier lieu, que deux des pays où cet écart est le plus manifeste comptent parmi les premiers de cordée de l’Union européenne : il s’agit de l’Allemagne – il y est de 21,5 % – et du Royaume-Uni. La seconde surprise est que dans ce dernier pays, où il demeure très élevé – il atteint 21 % –, il est de plus en hausse, de + 1,3 point depuis 2011. Pour sa part, l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) donne une image moins positive de notre pays. En prenant en compte l’ensemble du revenu salarial et pas seulement le salaire ­horaire, l’institut note que « le revenu salarial des femmes reste inférieur en moyenne de 24 % à celui des hommes » et précise qu’« un quart de cet écart seulement s’explique par des différences de durée du travail ».

L’inégalité persiste au cœur même de l’appareil du pouvoir. Ainsi, dans la fonction publique d’État, le salaire net des femmes est inférieur de 14,3 % à celui des hommes, il atteint même 20,6 % dans la fonction publique hospitalière. Une des « ficelles » de l’« art » de la discrimination consiste à confiner les femmes dans des grades et des catégories inférieurs à ceux des hommes alors que, en moyenne, leur niveau d’instruction est supérieur.

Dans le privé la discrimination prend un autre visage. On la retrouve certes à travail égal, mais elle s’exerce surtout par le cantonnement d’une part importante de la gent féminine dans des secteurs pratiquant de bas salaires : le textile, le commerce, la restauration, l’hébergement. Aux âges plus avancés, note encore l’Insee, les conditions de vie des femmes sont plus difficiles que celles des hommes.

Les différences de carrières professionnelles se traduisent chez les femmes par des départs à la retraite plus tardifs et des pensions inférieures de 42 % par rapport aux hommes. S’il ne suffit pas de mettre en cause le capitalisme pour améliorer la situation des femmes, le combat féministe nous aide à combattre le capitalisme.

L’inégalité persiste au cœur même de l’appareil du pouvoir.

Les discriminations dont sont victimes les femmes ont la vie dure. Une étude de l’institut statistique européen Eurostat montre que l’écart séparant le salaire horaire brut moyen des femmes de celui des hommes au sein de l’Union européenne s’est à peine réduit de 0,6 point entre 2011 et 2016, passant de 16,8 % à 16,2 %. Dans certains pays, l’écart se creuse même. C’est le cas en ­Irlande, où il augmente de 1,2 point, et également en Bulgarie, Croatie, Lettonie, ­Lituanie, Pologne, Slovénie.