Casse de la SNCF : tous concernés, tous solidaires des cheminots ! 

mardi 17 juin 2014

Grand marché transatlantique / Tafta :

pourquoi il faut se mobiliser

Il aura fallu des années de lutte et d’alertes du Front de Gauche¹pour que le sujet du Grand marché transatlantique quitte un peu le désert médiatique où il était cantonné. Pourtant, malgré ces alertes, malgré l’affaire Snowden, malgré une importante mobilisation - en France et en Europe - des citoyens, et la création de collectifs locaux « Stop Tafta » innombrables, les négociations entre la commission européenne et les USA se poursuivent. Le 5^e « round » a débuté fin mai en Virginie. On sait qu’il porte notamment sur les droits de la propriété intellectuelle, la « cohérence réglementaire » et du marché du travail, l'accès aux marchés agricoles et les appellations d'origine contrôlée…

Abordé lors des Européennes, le sujet semble retomber dans un relatif anonymat qui sied apparemment à ses défenseurs. Il reparaît de temps à autres à la surface des eaux médiatiques et politiques en tant que moyen de pression. C’est ainsi qu’on l’a vu revenir au plus fort de la crise ukrainienne, où le représentant US au commerce, Mickael Froman, déclarait que « la crise en Ukraine et les tensions avec le Russie illustr(ai)ent la nécessité d’un renforcement substantiel des liens économiques entre USA et EU »², ou encore récemment lorsque Laurent Fabius mettait l’accord dans la balance pour éviter une amende trop salée de la justice américaine contre BNP Paribas³. Des signes clairs, s’il en fallait encore, qu’il ne s’agit pas d’un simple accord de libre-échange, mais d’un projet de marché unique et intégré aux enjeux géopolitiques majeurs.

Qu’est-ce que c’est ?

Le traité transatlantique (qu’on connaît parfois sous d’autre noms, voir l’encadré : « Dénominations ») est en préparation depuis une vingtaine d’années (voir l’encadré : « Historique »). Il s’agit de créer un vaste marché de 800 millions de personnes qui représenterait 50% de la richesse mondiale, et de définir ensemble des « normes mondiales » (article 7 du mandat de négociation). Le 13 février 2013, le Barack Obama, Herman Van Rompuy et José Manuel Barroso en lançaient officiellement les négociations sur la base d’un rapport qu’ils avaient commandé en 2011 à un « groupe de travail de haut niveau transatlantique ». Ce rapport fixe des objectifs « ambitieux » (sic.) concernant les domaines classiques de libéralisation, comme des « mesures d’accès au marché allant au-delà de ce que les Etats-Unis et l’UE ont accompli dans les accords commerciaux antérieurs  ». Ces objectifs, dictés par des lobbies industriels et négociés à huis-clos⁴, validés par les chefs d’état des 28 gouvernements et le parlement européen qui ont donné mandat à la commission pour les négocier en notre nom (voir l’encadré : « La procédure »), peuvent avoir des conséquences dramatiques sur la vie et le travail des peuples, et sur la capacité des autorités publiques à légiférer pour l’intérêt général.

Quatre grandes directions

En effet, s’il est vrai qu’il existe 1300 accords de libre-échange entre l’UE et le reste du monde, il s’agit ici d’un accord beaucoup plus vaste, impactant et contraignant, car il comporte quatre grandes directions, détaillées dans le mandat de négociation de 46 articles⁵, qui chacune suscite de réelles inquiétudes :

1) Baisse voire suppression des barrières tarifaires(les droits de douanes). Certes, ces droits sont très faibles entre les USA et l’UE dans de nombreux secteurs, mais ce n’est pas le cas, par exemple, de l’agriculture. Concentration des exploitations, réduction du nombre d’actifs agricoles, fin de l’objectif d’instaurer des circuits courts entre producteurs et consommateurs, etc. : les conséquences, en Bretagne notamment, sont potentiellement dévastatrices.

2) Harmonisation des barrières non tarifaires : ce qu’on trouve dans la constitution d’un Etat, dans ses lois, ses décrets, règlements, sous forme de normes, par exemple alimentaires,phytosanitaires, techniques, sociales (temps de travail, salaires), environnementales… Droits de propriété intellectuelle, environnement, énergie, sécurité agro-alimentaire, transports, OGM : tout est potentiellement concerné.Le mandat évoque bien des garanties de respect des normes fondamentales dans certains secteurs, mais toujours au conditionnel. Et indépendamment même des résultats auxquels aboutiront ces négociations, l’idée de mettre cela sur la table de négociation sans consultation ni publicité préalable est, à bien des égards, choquante : que sont ces normes, sinon des choix de société, des règles du « vivre ensemble » mises en place par les citoyens, vialeurs représentants, sur le temps long ?

3) Mise en place d’un mécanisme de règlement des différends (SIDS) c’est-à-dire la possibilité pour les firmes d’attaquer un Etat (ou une municipalité ou toute autre collectivité) quand une décision qu’il prendrait porterait atteinte aux bénéfices (présents ou escomptés) de ladite firme. Un mécanisme d’arbitrage privé (du type de celui de l’affaire Tapie) pourrait condamner à des peines qui se fixent souvent en millions voire en milliards de dollars, une décision prise démocratiquement par un Etat ! Concrètement, trois « experts » se réunissent pour traiter le différend en question. Ils ne basent pas leur décision sur le droit des Etats, mais uniquement sur les principes fixés dans le traité qu’a ratifié l’Etat. Ils délibèrent en secret  et il n’y a pas de procédure d’appel ! Trois exemples concrets des aberrations auxquelles cela peut aboutir : Vattenfall, entreprise suédoise qui possède deux centrales nucléaires, demande 3,5 milliards d’euros à l’Allemagne parce qu’elle a décidé de sortir du nucléaire ; l’entreprise Lone Pine poursuit le Canada et lui demande 350 millions de dollars car le Québec a pris une décision de moratoire sur l’exploitation du gaz de schiste par fracturation hydraulique ; plus près de nous, Véolia attaque le gouvernement égyptien pour avoir mis en place un salaire minimum… On ne compte pas moins de 500 procédures de ce genre en cours de règlement⁶, et ce nombre augmente régulièrement.

4) Le principe de la convergence réglementaire. Répondant en cela aux vœux de Business Europe (le Medef européen) qui déclarait qu’il fallait un « accord vivant », le mandat de négociation prévoit la mise en place d’un Comité de suivi de l’accord chargé de continuer à négocier, une fois l’accord signé, une harmonisation des normes dans les secteurs où un accord n’aurait pas été trouvé (article 43). Le risque est grand dès lors que la question de l’exception culturelle, par exemple, exclue pour le moment des négociations⁷, ne revienne par la fenêtre. Ou encore qu’on nous vende cet accord comme « équilibré » sous prétexte que les poulets au chlore, par exemple, en seraient exclus… provisoirement. Enfin, un « Mécanisme d’accord précoce » est prévu : il faudrait dès qu’une norme nouvelle est en préparation, demander aux gens concernés (concrètement, les lobbies industriels ou financiers) ce qu’ils en pensent par l’intermédiaire de ce comité de suivi. On imagine aisément la réponse qu’ils donneraient si la norme en question n’allait pas dans le sens de leurs intérêts.

Pourquoi ça nous concerne

- Parce que l’accord concernera « tous les niveaux de gouvernement ». Comme le rappellent les articles 4, 23, 24 et 45, l’Accord en négociation s’imposera aux municipalités et autres collectivités territoriales.

- Parce que les négociations d’harmonisation portent sur presque tous les domaines excepté les domaines dits régaliens (police, justice…), la production d’armes, et depuis peu la finance (les USA trouvant l’UE trop libérale dans ce domaine, l’a retiré des négociations en avril !) : droit de propriété intellectuelle, énergie, sécurité agro-alimentaire, transports, normes phytosanitaires, OGM, etc. En vertu du principe de la liste négative, tout ce qui n’est pas explicitement exclu des négociations est négociable.

La position du PS est inquiétante

Le Parti socialiste semble hésiter sur le sujet. Hier grands défenseurs du projet, la ligne majoritaire semble être désormais celle d’un « soutien sous conditions », selon les termes de Gwenegan Bui.⁸Comment comprendre dès lors qu’exactement un mois plus tôt l’écrasante majorité des députés PS au parlement européen aient donné leur accord au mandat de négociation qui détaille précisément les objectifs cités plus haut ?⁹Et pourquoi le PS a-t-il vidé de sa substance la résolution du Front de Gauche du 13 mai 2014 qui demandait la suspension de ces négociations tant que l’opacité régnerait¹⁰ ?

Par ailleurs, au vu de la manière dont le gouvernement actuel dirige le pays, en passant le plus souvent outre les oppositions, même celles émanant de ses propres rangs, on peut douter de sa volonté d’écouter les demandes de publicité et de débat portées par les opposants à ce projet. La nomination toute récente de Laurence Boone, chef économiste de Bank of America/ Merill Lynch, au poste de secrétaire général adjoint de l'Elysée chargée des questions économiques, laisse d’ailleurs peu d’illusions : l’exécutif soutiendra cet accord. Pour achever de s’en convaincre, on rappellera la stupéfiante déclaration de François Hollande lors de son voyage aux USA : « Nous avons tout à gagner à aller vite. Sinon, nous savons bien qu'il y aura une accumulation de peurs, de menaces, de crispations. » Une façon de tourner le dos à tout un pan de la société civile qui dénonce l'opacité des négociations. Pour le Front de Gauche comme pour bon nombre d'associations, il faudrait au contraire prendre davantage de temps, pour mener un débat serein sur ces questions lourdes de conséquences pour l'avenir.

L’avenir de la mobilisation

Des questions majeures subsistent : Les résultats des élections européennes permettront-elles une majorité de votes contre ce traité au Parlement Européen ? Les parlements nationaux seront-ils effectivement consultés lors de son éventuelle ratification ?

Théoriquement, la ratification de l’accord est prévue pour 2015. Certes, on ne sait pas encore ce qui sortira concrètement de ces négociations (le Canada a signé un accord de libre-échange équivalent avec l’UE il y a plus de six mois, et on n’en connaît toujours pas le contenu). Mais une chose est sûre : il faut continuer à mobiliser et à faire ce travail d’information que les tenants du projet nous refusent. C’est le sens du collectif morlaisien « Stop Tafta »¹¹créé en début d’année à l’initiative d’Attac ; c’est le sens aussi de la motion proposée par Ismaël Dupont au conseil municipal de Morlaix le 5 juin, et au conseil communautaire le 16 juin. Quatre régions, et des dizaines de collectivités, dont Grenoble est la dernière en date, ont pris la décision de se déclarer « zones hors Tafta », décision certes symbolique, mais essentielle pour montrer que face à ce projet inacceptable, il est urgent de résister.

Julien Kerguillec

jeudi 12 juin 2014

13 juin 2014

Avec le soutien des syndicats co-gestionnaires et de la CPU, la secrétaire d’État à l’Enseignement Supérieur Geneviève Fioraso poursuit aveuglément les réformes qui accentuent les problèmes qu’elle prétend résoudre loin de toute véritable concertation. La volonté du Ministère et de Présidents zélés d’imposer partout dans la précipitation et de manière autoritaire les regroupements d’établissements, et plus particulièrement les fusions et les COMUE, constitue une menace sans précédent sur la diversité académique,  les statuts des personnels et les libertés universitaires.

SUPAUTONOME-FO et le SNPREES-FO n’avaient pas approuvé l’émiettement inconsidéré de l’Université Française, mais nous ne pouvons cautionner cette politique, le plus souvent sans fondement scientifique et pédagogique, de regroupements purement technocratiques au prétexte fallacieux de simplification administrative et d’une plus grande efficacité de la gouvernance.

Les COMUE, élaborées dans une grande opacité se traduiront par :

·         La réduction significative de formations et d’activités de recherche au détriment de certains établissements et de certaines disciplines.

·         La transformation des organismes de recherche en agences de moyens territorialisées au service des politiques de sites régionales

·         L’augmentation des couts de fonctionnement et d’organisation ce qui risque de fragiliser encore davantage les établissements déjà durement touchés par les plans d’économie.

·         La concentration des pouvoirs entre les mains de quelques uns et l’éloignement des personnels des instances de décisions.

·         La multiplication des niveaux de décision et de la bureaucratie.

·         Une représentation des personnels et l’exercice de la démocratie collégiale en forte diminution.

·         L’aggravation des conditions d’exercice de nos métiers et la remise en cause des garanties pour les personnels.

Ne nous y trompons pas, le passage en force des COMUEs est une mise au pas des universités par le ministère avec la complicité de certains présidents qui ont confisqué les débats sans respect des règles de la démocratie universitaire. Confrontés aux injonctions comminatoires du Ministère et aux diktats des présidents, les personnels universitaires, sans lesquels rien d’efficace ne peut se faire, commencent à comprendre et refusent, de plus en plus nombreux, ces projets liberticides qui violent les libertés universitaires et bafouent leurs droits.

L’enjeu est considérable. Chacun doit se mobiliser dans les établissements pour faire prévaloir une université respectueuse des personnels et refuser les propositions dans lesquelles les conditions d’exercice de nos métiers, nos statuts et nos libertés sont menacés. Les personnels de l’enseignement supérieur doivent être libres des décisions qui les concernent et engagent leur avenir.

Les personnels et les usagers n'acceptent pas ces regroupements qui concrétisent l'éclatement du service public républicain dans un cadre territorialisé, en cohérence avec l'acte III de la décentralisation.

Dans cette perspective, VENEZ NOMBREUX, c'est l'avenir de l'université et de la recherche qui se joue ! SUPAUTONOME-FO et le SNPREES-FO appellent les personnels de l’enseignement supérieur et de la recherche à refuser les regroupements arbitraires et à se rassembler devant le Ministère de l’Education Nationale, l'Enseignement Supérieur et la Recherche le 18 juin.

RdV le 18 juin à 14h à Sèvres-Babylone, où nous rejoindrons les personnels de l'Education Nationale qui manifestent contre la réforme des rythmes scolaires jusqu'au ministère !

16 juin 2014

L’obligation faite à marche forcée aux universités et aux écoles de se regrouper arrive à échéance en  juillet. Mais c’est dans les tous prochains jours que les CA des établissements d’enseignement supérieur doivent voter pour se prononcer pour ou contre les COMUE.

La loi qu’il s’agit de mettre en application a été modifiée de manière subreptice lors de la séance du 14 janvier dernier dans le cadre du débat sur la loi agricole, permettant le suffrage indirect des représentants. Aucune consultation des personnels, encore moins de démocratie dans ces futurs mastodontes pour lesquels nos responsables nous promettent la lune, après avoir tenu le même discours sur les PRES.

C’est maintenant qu’il faut se mobiliser pour soutenir nos élus dans les conseils.Après, il sera trop tard.

Clamons haut et fort que nous refusons que l’enseignement supérieur et la recherche soient traités de manière aussi désinvolte. 

Exigeons un moratoire sur ces regroupements, le temps qu’on nous donne les premiers bilans des réformes déjà engagées.

Exigeons que soit retiré le cavalier législatif inscrit dans le texte de la loi agricole en examen à l’Assemblée Nationale, et visant, entre vaches et cochons, à détruire un peu plus la démocratie et la collégialité universitaires.

Nous appelons les enseignants chercheurs, chercheurs, BIATSS, enseignants,  étudiants, tous ceux qui font et qui sont l’Enseignement supérieur et la Recherche,  à faire de la journée du 18 juin une première étape décisive dans un mouvement de réappropriation de nos libertés académiques, de nos établissements, de notre avenir.

Retrouvons nous le mercredi 18 juin à 14 h à Paris (métro Sèvres-Babylone) 

Groupe du 4 avril /Tribune Le changement à l’Université et dans la recherche, c’est maintenant?
RESAU
Sauvons l’Université !

 http://groupedu4avril.wordpress.com/ http://www.resau.fr/ http://www.sauvonsluniversite.com/ 

Lettre aux électeurs du FN

Madame, Monsieur,

Vous avez voté FN aux dernières élections.

Par ce vote vous avez peut-être voulu exprimer votre colère, votre désappointement devant la politique menée actuellement par un gouvernement qui se dit de gauche mais qui perpétue voire aggrave celle menée par le gouvernement précédent.

Peut-être aviez-vous voté pour F. HOLLANDE pensant sincèrement que les choses pourraient changer.

Aujourd’hui au plus fort de votre déception, vous avez pensé manifester votre refus de cette politique en votant FN.

Je suis pour ma part militante du Front de Gauche.

J’ai 62 ans et j’ai passé toute ma vie à défendre inlassablement les intérêts des salariés, que ce soit syndicalement ou politiquement en militant résolument pour un monde meilleur pour tous. Je n’ai jamais tiré avantage de ces activités, bien au contraire, ma carrière professionnelle a été largement discriminée du fait de mon engagement. Je l’ai fait parce que je crois aux luttes collectives, parce que je crois que tous ensemble on peut changer les choses, parce que je hais l’injustice et la discrimination.

Aujourd’hui, par votre vote, vous avez donné une place prédominante au parti qui prône l’exclusion, le racisme, la discrimination, le repli sur soi.

Si je veux croire que vous vous êtes trompé de colère, je ne peux m’empêcher de vous en vouloir et de vous demander de réfléchir au sens de votre vote.

Même si nous vivons de plus en plus mal à cause de cette politique qui nous englue tous les jours un peu plus dans la spirale du capitalisme, pourquoi sommes-nous un peu moins dans la galère que les grecs ou les espagnol(e)s?

Parce que nous avons un amortisseur social grâce au système social, au droit du travail, à l’existence de syndicats de lutte de classe, aux partis réellement de gauche.

Aujourd’hui, le combat ne doit-il pas être de sauvegarder ces gardes fous et d’en gagner d’avantage plutôt que de se réfugier dans le chacun pour soi.

Aujourd’hui c’est de solidarité et de combat commun dont nous avons besoin et surtout pas de repli sur soi et de haine de l’autre.

Mes grands parents, les vôtres aussi sans doute, ont donné leur vie pour que la France reste libre pour lutter contre le fascisme qui nous menaçait dans les années 30.

Grâce à leur combat, nous avons construit une France forte, libre, avec des droits pour tous, une lutte contre les inégalités, contre la misère, pour une médecine accessible à tous, pour des allocations familiales, pour une sécurité sociale, pour des congés payés, pour un droit du travail qui permette que nous ne mourrions plus au travail, pour que les enfants ne soient pas obligés d’aller travailler à 11 ans, pour que nous ayons une retraite qui nous permette de vivre décemment après avoir travailler pendant plus de 40 ans, pour que les femmes puissent choisir le nombre d’enfants qu’elles désiraient……….

Est-ce grâce au FN que nous avons ça ?

Les colonies de vacances pour que tous les enfants puissent partir en vacances quelques soit les revenus de leur parents : Est-ce le FN qui l’a obtenu ? Non, ce sont les militants syndicaux et notamment la CGT

La Sécurité Sociale, les congés payés, la retraite… est-ce le FN qui l’a créé ? Non ce sont les ministres communistes lors du gouvernement Conseil National de la Résistance en 1945, ceux-là même qui ont risqué leur vie et se sont levés pour défendre le Pays face au fascisme pour lequel vous avez voté.

Je n’ose croire que vous partagé les thèses de ces gens là !

Je n’ose croire que vous avez oublié à qui vous deviez aujourd’hui d’être des français libres et non sous occupation de l’Allemagne fasciste.

J’espère de toutes mes forces que vous allez réfléchir, que vous allez comprendre que la lutte c’est la vie et que nous avons besoin de tout le monde pour changer de politique.

C’est le sens de notre programme l’Humain d’abord.

Au Front de Gauche, nous ne sommes impliqués dans aucune affaire, nous n’avons jamais été au pouvoir, notre seul but c’est que tout le monde vive mieux.

De l’argent il y en a dans les caisses du patronat, les profits n’ont jamais été aussi élevés alors qu’on nous abreuve de thèses selon lesquels ce sont les immigrés qui pillent nos richesses, ceux-là même qui travaillent dans notre pays et donc cotisent au même titre que les français aux différentes caisses.

Au Front de Gauche, nous voulons que les droits de l’homme soient préservés, que notre système social ne soit plus déconstruit, que notre agriculture échappe aux pesticides, que l’école publique et laïque permettent à chacun de s’instruire quelques soient ses ressources, en un mot le droit de chacun à vivre dans la liberté, l’égalité, la fraternité.

Et pour cela nous avons besoin de vous.

Sortez de chez vous, rencontrez vos voisins, il faut que la solidarité l’emporte sur le chacun pour soi et le chacun chez soi. Tous ensemble on peut gagner.

Il faut une autre politique à la France.

Mobilisez-vous, rejoignez nous.

Arrêtez de croire les mensonges du FN. Ils ne veulent pas notre bien !

Ils ne veulent que le pouvoir pour mieux nous écraser !

Nicole Labelle