Sur le marché de Morlaix le samedi 22 juin avec Sylvaine Vulpiani et les militants du Front populaire et de la gauche dans sa diversité pour redonner une députée de gauche à la circonscription de Morlaix. Photos de notre ami Pierre-Yvon Boisnard.

Ordre du jour du Conseil de Communauté du lundi 24 juin 2024

Ordre du jour

 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 8 avril 2024

 2. Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)

 3. Modifications de désignations dans les commissions intercommunales

 4. Modification des désignations des représentants de la commune de Plouégat-Moysan au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

 5. Élection d’un conseiller délégué, membre du Bureau Communautaire

 6. Retrait des élus communautaires des Conseils d'Administration du Centre d'Information Droits des Femmes et des Familles (CIDFF), Appui Santé, Carré d'As, Association de Soutien aux Adultes en Difficultés (ASAD) et RESAM

Morlaix Communauté et ses habitants au coeur des transitions pour un territoire-dynamique-solidaire-durable

 7. Comptes de gestion 2023

 8. Comptes administratifs 2023

 9. Affectation des résultats 2023

 10. Décision modificative n°1

Ressources

Finances

 11. Budget principal – Révision Autorisations de programme/Crédits de paiement

 12. PV de transfert de Morlaix Communauté vers la Régie An Dour - Budget Principal et budgets annexes Eau et Assainissement – Volet 1 aspects budgétaires et comptables

 13. Reversement aux sociétés des courses de Morlaix St Pol et de Guerlesquin du prélèvement sur les paris hippiques

Service affaires juridiques, affaires générales

 14. Finalisation des opérations de liquidation de la SEM des Pays de Morlaix

 15. Modalités de versement des dotations DETR et DSIL à la Régie An Dour

Ressources Humaines

 16. Tableau des emplois – modifications

 17. Création et adhésion au groupement de commandes "formations hygiène-sécurité"

 18. Convention de mise à disposition entre Morlaix Communauté et la commune de Treflez

 19. Règlement d’intervention aire d’accueil et grands rassemblements des citoyens français itinérants

Transition écologique et énergétique

  20. Stratégie prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets 2024-2028

  21. Nouveau contrat avec l’Eco-organisme Ecomaison

  22. Régie réseau de chaleur : changement d'index entrant dans le système de facturation

Economie - Tourisme - Commerce

  23. Partenariat avec le Technopôle Brest Iroise : subventions au titre de l’année 2024

 24. Demande de subvention du Pôle ESS du Pays de Morlaix au titre de l’année 2024

 25. Contrat « Territoires d’Industrie » Finistère – convention de financement avec UIMM29 Finistère et les partenaires de la démarche pour la période 2023-2027

 26. Office de Tourisme communautaire : bilan d’activité 2023, budget prévisionnel et demande de subvention 2024

 27. Réaménagement de l’Office de Tourisme de Plougasnou – répartition des coûts liés au financement du projet et régularisation

 28. Subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Finistère – Délégation de Morlaix : participation au déficit d'exploitation du Château du Taureau pour la saison 2022

 29. Modification de la composition du Comité Directeur de l’Office de Tourisme communautaire – Baie de Morlaix

 30. Cession Foncière, Izi Confort, zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)

 31. Cession Foncière, Edifiz, zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)

 32. Cession Foncière, Pompes Funèbres, zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)

Cohésion sociale - Jeunesse - Liens intergénérationnels

  33. Politique de la ville : Convention d'objectifs et de financement avec la Caf du Finistère 2024-2027

  34. Politique de la ville : subventions aux acteurs sociaux et associations

  35. Renouvellement de la Convention avec l’Agence du Service Civique 2024-2026

Aménagement - Habitat - Mobilités - Mer et littoral

Planifications-Foncier :

  36. Bilan annuel des acquisitions et cessions d’immeubles - Compte administratif 2023 Habitat – Logement :

  37. Concession d’aménagement : compte-rendu financier annuel de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites en cœur de ville de Morlaix : Guernisac – Place au Lait – Jacobins – Rue Longue

Mobilités :

  38. Convention entre la Région et Morlaix Communauté relative au transport public collectif de voyageurs - Renouvellement : 2021-2024

  39. Tarif solidaire Vélinéo : Actualisation du seuil de Quotient Familial

Mer et littoral :

  40. Expérimentation de l’aire de carénage – Modification du règlement et intégration des nouveaux tarifs

  41. Port de Primel – Le Diben : Autorisation d’Occupation Temporaire au bénéfice de l’École de Plongée de Plougasnou

  42. Port de Morlaix – Convention d’indemnisation de la hausse des prix de l’énergie au bénéfice de MARC SA

Culture - Quartier de la manufacture

  43. Commune de Plounéour-Ménez - Restauration du Kanndi de Restloas (dispositif Petit patrimoine non-classé bâti)

https://www.morlaix-communaute.bzh/

Marie-France Monery, Marie Oster et Ismaël Dupont étaient sur le marché de Roscoff ce mercredi 5 juin pour la liste de la Gauche unie pour le monde du travail conduite par Léon Deffontaines. De très bons échanges avec des roscovites où l'on rappelle les bons souvenirs des camarades communistes de Roscoff, Dédée Moat, René et Yvette Le Bars, Gabriel Le Gall, et leur engagement dans la vie politique locale, la défense des valeurs laïques et de justice sociale, la promotion de la culture et du sport populaires.

Taran Marec sera présent demain pour un débat sur la situation en Palestine et nos propositions à l'invitation de l'AFPS.

Appel de 500 personnalités publié par l'Humanité

Alors que Gaza est depuis plus de huit mois sous les bombes, l’Humanité publie un appel de plusieurs centaines de personnalités pour que la France, enfin, reconnaisse l’État de Palestine. Un jalon indispensable pour une solution politique. Plus de 12 000 citoyens ont déjà ajouté leur signature, à votre tour !

Combien ? Combien de morts, de visions atroces, d’enfants réduits à l’état de charpie, de corps calcinés, de familles endeuillées faudra-t-il à Gaza pour que la France use enfin des leviers en sa possession pour stopper le carnage ? La reconnaissance officielle de l’État de Palestine par Paris, à laquelle appellent dans nos colonnes plusieurs centaines de personnalités (des politiques, syndicalistes, sportifs, artistes, chercheurs, associatifs…), ce 31 mai, constituerait un symbole diplomatique fort qui honorerait la République et, à travers elle, le peuple français.

Emmanuel Macron s’y est dit favorable et « en même temps » joue la montre. Le 29 mai, le chef de l’État réservait sa décision à la condition que l’Autorité palestinienne se « réforme » pour « exercer des responsabilités, y compris à Gaza ». La veille, il fallait attendre « le moment utile », quand serait retombé le souffle de « l’émotion ». Absurde. Le bon moment, c’était déjà hier, c’est ardemment aujourd’hui.

Comme si l’émotion pouvait s’estomper alors que les frappes se poursuivent. Des missiles israéliens pleuvaient encore sur Rafah, ce 30 mai, au mépris des droits humains et de l’ordre de suspendre l’offensive, formulé par la Cour internationale de justice. Selon le dernier bilan, 36 224 personnes ont été tuées à Gaza, dont 14 000 enfants, depuis le 7 octobre 2023 et la réaction d’Israël aux odieuses attaques terroristes perpétrées sur son sol par le Hamas.

Cette reconnaissance de la souveraineté palestinienne ne serait pas un aboutissement, mais l’ébauche d’une solution politique au conflit. Les autres leviers à activer sont nombreux et l’instauration d’un cessez-le-feu, votée et revotée aux Nations unies, est le préalable essentiel à toute négociation afin d’obtenir le retour de tous les otages retenus par le Hamas.

La diplomatie doit imposer le silence aux armes. Pour faire pression, la France peut rappeler son ambassadeur en Israël, placer sous embargo toute exportation militaire à destination de Tel-Aviv ou pousser pour suspendre l’accord d’association entre l’Union européenne et Israël. Bref, sortir d’un attentisme coupable. Le monde nous regarde.

>> Je signe la pétition

Appel : reconnaître l’État de Palestine, maintenant !

Face à l’atrocité de la situation à Gaza, l’Espagne, l’Irlande et la Norvège ont décidé, mardi 28 mai, de reconnaître officiellement l’État de Palestine. Ces trois nations rejoignent l’immense majorité de pays (146 sur 193) ayant fait cette démarche. Le président Emmanuel Macron affirme que la France est prête à faire de même mais « à un moment utile ». Nous affirmons que ce « moment utile » est venu, plus que jamais !

Après les ignobles attaques du Hamas du 7 octobre et la réponse dévastatrice d’Israël, ce geste est le seul à même d’ouvrir un horizon politique. Cette reconnaissance attendue de longue date n’est pas un aboutissement mais le préalable à tout processus de dialogue et de négociation. Une garantie pour le peuple palestinien et son droit à la justice et à la dignité, mais aussi pour les Israéliens dont la sécurité ne peut être assurée par la colonisation et les violations répétées du droit international.

Patrie de la Déclaration des droits de l’homme, la France montrerait l’exemple en étant la première des grandes puissances occidentales à reconnaître l’État de Palestine. Elle a le devoir d’ouvrir sans plus attendre cette perspective de paix !

 Je signe la pétition

Marché de Morlaix - 1er juin - vente de l'Humanité et tractage pour la liste de la Gauche unie pour le monde du travail conduite par Léon Deffontaines aux élections européennes du 9 juin 2024. Avec Marie, Marie-France, et Lucienne. Photos Jean-Luc Le Calvez et Pierre-Yvon Boisnard.