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2 avril 2019 2 02 /04 /avril /2019 19:39
Conseil de communauté de Morlaix-Co du lundi 1er avril 2019: interventions de Ismaël Dupont et photos de Pierre-Yvon Boisnard
Conseil de communauté de Morlaix-Co du lundi 1er avril 2019: interventions de Ismaël Dupont et photos de Pierre-Yvon Boisnard
Conseil de communauté de Morlaix-Co du lundi 1er avril 2019: interventions de Ismaël Dupont et photos de Pierre-Yvon Boisnard
Conseil de communauté de Morlaix-Co du lundi 1er avril 2019: interventions de Ismaël Dupont et photos de Pierre-Yvon Boisnard
Conseil de communauté de Morlaix-Co du lundi 1er avril 2019: interventions de Ismaël Dupont et photos de Pierre-Yvon Boisnard
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Conseil de communauté de Morlaix-Co du lundi 1er avril 2019: interventions de Ismaël Dupont et photos de Pierre-Yvon Boisnard

Le conseil de communauté d'hier, lundi 1er avril, a été très long – 4 heures et demi, pour une fin vers 22h30 – car il y avait beaucoup de délibérations, dont le vote du compte administratif 2018 et le vote du budget primitif.

 

Je ne pourrai pas tout en dire mais je rappellerai l'ordre du jour et mes interventions :

 

Conseil de Communauté du 1er avril 2019 à 18h - Ordre du jour

- Participation de Morlaix-Communauté à la stratégie numérique de territoire

- Création et composition de la commission Eau

- Adoption du compte de gestion 2018, budget principal et budget annexes

- Adoption du compte administratif 2018

- Affectation des résultats 2018

- Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2019 (proposition inchangée par rapport à 2018)

- Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM): inchangée

- Intégration de l'actif et du passif du syndicat mixte du Trégor

- Opérations Manufacture et nouveau bâtiment communautaire

- Vote du budget primitif 2019

- Fonds de concours: appui au développement territorial: création d'une maison d'assistantes maternelles et de logements sociaux à Plouégat Moysan (63 500€ de fonds de concours octroyé), création de places publiques en cœur de bourg à Carantec (95 000€ de fonds de concours) 

- Création de 5 emplois à temps complet - création de 2 emplois de droit privé (services communication, systèmes d'information, déchets, eau assainissement) 

- Substitution de global seafood SAS (en redressement judiciaire depuis le 30 janvier 2018) aux Viviers de la Méloine SAS dans les droits et obligations résultant des clauses du contrat particulier d'occupation de longue durée sur le port de Primel - lié à l'acquisition par M. Jacob, ancien président de la CCI de Saint-Pol, président de la SAS Bezhin Breizh (avec une aide substantielle du Conseil Régional)

- Attributions de subventions aux associations Au Fil du Queffleuth et de la Penzé (51 455€ contre 54 388€ l'an passé), Bretagne Vivante (39 620€ contre 38 580€ l'an passé) et ULAMIR (53 278€ contre 51 539€ l'an passé).

- Bilan foncier économique 2018

- Avenant de prorogation à la convention de partenariat avec la Technopole Brest Iroise et subvention 2019 (20 000€)

- Attribution d'une subvention pour l'année 2019 au Technopole Brest Iroise pour la mission French Tech Brest+ (12 500€).

- Attribution d'une subvention à la CCI MBO pour une étape Baie de Morlaix Roscoff de la solitaire du Figaro 2019 (20 000€)

- Participation à la hauteur de 151 049€ de la montée en débit internet avec les travaux de  fibre optique Mégalis sur plusieurs communes: Ploézoc'h, Saint Thégonnec, St Jean du Doigt, Plouégat-Guerand (1069 prises au total)

- Réaménagement de l'office de tourisme de Plougasnou (participation de 65 625€, 37,5%) de Morlaix Communauté

- Programme Interreg européen France-Manche-Angleterre

- Bilan d'activité 2018 et budget prévisionnel 2019 de la Maison du Tourisme

- Attribution d'une subvention d'investissement de 1,2 millions d'euros à la plateforme culturelle SE/cW à la Manu

- Attribution d'une subvention d'investissement de 3185€ à la commune de Plouigneau pour son écomusée

- Attribution d'une subvention d'investissement pour la réhabilitation du musée maritime de Carantec (80 000€)

- Attribution d'une subvention d'investissement à Guimaëc pour son patrimoine (6210€)

- Attribution d'une subvention de fonctionnement Festival Rues en scène 2019 - 76 500€/ Le Roudour prestataire. Spectacles à Plougasnou le 24 août, à Plouigneau le 1er septembre, à Plounéour-Menez le 8 septembre

- Attribution d'une subvention de fonctionnement au réseau de l'enseignement musical intercommunal, Le Patio et les écoles de musique associées: 210 166€ pour le Patio, dont 148 866€ de dotation de fonctionnement pour l'enseignement musical

- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Théâtre du pays de Morlaix: 130 000€

- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Wart - festival Panoramas et actions culturelles, année 2019: premier mouvement: 54 000€ (dont 44 000€ pour Panoramas)

-  Attribution d'une subvention de fonctionnement à la ville de St Martin des Champs pour la gestion du pôle culturel du Roudour: 28 000€

-  Attribution d'une subvention de fonctionnement à la MJC pour Trok'son et le PIJ: respectivement 20 000€ et 26 500€

- Attribution d'une subvention de fonctionnement au RESAM: 28 000€ + 20 000€ de subvention d'investissement pour le local du 2B (voie d'accès au port) dans le cadre du programme Jeunes en TTTrans

- Subvention investissement et fonctionnement au centre Ker Avel de Plougasnou (35 000€ +2000€)

- Attribution subvention d'investissement à la commune de Plouézoc'h pour la création de la Maison d'assistantes maternelles (87 600€)

- Attribution de subventions de fonctionnement à Don Bosco (10 000€)

-  Attribution de subventions de fonctionnement au CDIFF - Prévention collèges et lycées: 5 500€

- Attribution de subventions de fonctionnement à la Mission Locale: 91 949€

- Programme pédagogique vers les scolaires 2019: service déchets - environnement

- Modalité d'attribution des aides financières. Assainissement collectif pour la réhabilitation des branchements, sous conditions de ressource: 80% maxi du montant TTC des travaux avec une aide de 2000€ maxi par branchement (enveloppe annuelle de 30 000€ par an)

 

Interventions d'Ismaël Dupont, conseiller communautaire communiste (Morlaix):

 

Première intervention démocratie locale

 

en début de séance, j'ai signalé en le regrettant que les compte rendus du conseils de communauté précédents nous arrivent très tardivement (le dernier mis en ligne sur le site de Morlaix Communauté date du 5 novembre 2018 au 1er avril 2019 alors qu'il y a eu deux conseils communautaires depuis). De la sorte, il nous est impossible d'approuver le compte rendu du dernier conseil communautaire ou de faire des remarques dessus en début de nouveau conseil comme cela se fait en conseil municipal. J'ai aussi signalé que les ordres du jour des conseils communautaires ne sont pas communiqués sur le site de la communauté d'agglo (annoncés souvent au dernier moment dans la presse, moi je les publie dès que je peux dans le Chiffon Rouge mais cela me demande un temps important de réécriture, …).

Rien n'est fait semble t-il pour encourager les citoyens à venir assister à nos assemblées et leur faciliter la compréhension et le suivi des débats. J'ai demandé à nouveau, pour la troisième fois depuis 2014, qu'on puisse filmer les séances du conseil communautaire et mettre un lien vidéo avec les débats sur le site de Morlaix Communauté car la lecture des compte rendus de délibérations ou de débats peut être fastidieuse et ingrate.

Le public est rare dans nos conseils communautés : pourtant il importe pour la réalité et la qualité de la démocratie locale que les citoyens puissent s'informer des débats sur l'utilisation des dizaines de millions d'euros, produit de leurs impôts, que gèrent les élus communautaires et sur les débats de leur assemblée de communauté. A Morlaix, les conseils sont filmés depuis deux ans et demi. Il n'y a pas énormément de vues mais on peut revoir facilement l'ensemble des débats, interventions et votes des conseils municipaux.

C'est une trace pour mémoire et un moyen d'intéresser aussi à la vie locale, voire de faire venir plus de citoyens pour suivre nos assemblées. Hier, il n'y avait qu'une personne dans le public, Pierre-Yvon Boisnard lui-même !!!

Deuxième intervention – adoption du compte administratif

J'ai souligné que le document de présentation synthétique du compte administratif réalisé 2018 présenté et commenté par le nouveau vice-président aux finances Jean-Michel Parcheminal était beaucoup plus lisible que le dossier d'accompagnement du budget primitif qu'on aurait à voter ensuite, 236 pages avec une présentation analytique sans réelle regroupement et des milliers de lignes de chiffres plus difficile à lire que l'Ancien Testament (une présentation synthétique du budget primitif 2019 a été faite finalement, mais pas envoyée en avance aux conseillers communautaires : elle était présente sur les tables et consultable au moment du conseil communautaire).

J'ai dit que ce compte administratif 2018 témoignait d'un certain point de vue d'une bonne situation financière car les recettes sont en légère hausse et l'excédent est important (11 millions d'euros brut, 5 millions d'€ d'épargnes de gestion) mais qu'on pouvait avoir aussi une autre lecture de ce document : une communauté à l'aise une certaine opulence, dans un territoire qui l'est beaucoup moins et qui a plus que jamais besoin d'une grande qualité de services rendus à la population.

Et de ce point de vue, j'ai souligné que les politiques en matière de transport, de soutien aux associations, sportives notamment, au secteur des personnes âgées, était encore très perfectibles. J'ai donné deux exemples pour soutenir l'idée qu'il y avait un risque à ce que le projet de territoire serve à limiter le droit d'entrée à l'éligibilité aux subventions pour nombre d'associations et que l'on ne prête qu'aux riches ou à des gros associations qui sont déjà bien soutenues dans leurs missions.

J'ai donné l'exemple du récent refus difficilement explicable d'accorder une subvention de 800 euros à l'association Dont Acte qui met en place depuis plusieurs années un festival littéraire et artistique rue des Cent Marches dans le quartier de la gare, mettant ainsi en valeur les artistes locaux, de grand talent, et un quartier qui est stratégique sur la redynamisation du quartier de la gare, et une association qui pourtant voit sa demande de subvention refusée pour l'instant.

J'ai aussi parlé d'une réflexion à avoir sur un soutien communautaire aux associations sportives en donnant l'exemple du Morlaix Saint Pol Gym qui sur 400 adhérents n'a qu'une cinquantaine de morlaisiens et qui est pourtant principalement soutenu par la ville, quand l'essentiel de son budget vient des adhérents. Comme ce club, beaucoup d'associations sportives basées à Morlaix ont une dimension de territoire.  Les soutenir permettrait aussi de rencontre l'accès aux inscriptions plus accessible à toutes les familles. 

Troisième intervention - Ouverture d'une ligne de crédit pour une étude sur un nouveau bâtiment communautaire

J'ai demandé des éclaircissements sur ce projet et sa justification - Guy Pouliquen et Thierry Piriou ont répondu sur la nécessité d'offrir des locaux plus adaptés au service environnement, de regrouper les services. J'ai demandé aussi s'il y avait des informations sur un troisième département de l'IUT et un éventuel élargissement de l'emprise de l'IUT sur l'actuel bâtiment de Morlaix-Communauté à la Manu. On m'a répondu (Agnès Le Brun) qu'un troisième département pouvait se concevoir dans les locaux actuels de l'IUT. J'ai alors posé le problème d'une bibliothèque universitaire et d'un espace de travail et d'information à concevoir pour les étudiants de Morlaix, pourquoi pas sur le site de la Manu. J'ai voté cette ligne de crédit pour une étude et une construction de projet d'un nouveau bâtiment communautaire qui semble justifiée par les nouvelles compétences de Morlaix Communauté et les besoins du service et un loyer élevé payé actuellement par Morlaix-Co à la CCI (182 000€ en tout/ an pour le 1er et le 2e étage, 222 000€/an pour l'ensemble des loyers).  

 

Quatrième intervention - Vote du budget primitif 2019

J'ai voté pour le budget tout en disant que je ne partageais pas l'ensemble des choix et orientations de la communauté (en matière de manque d'ambition de la politique transport par exemple - réseau, gratuité - ou de stationnement payant à la gare) parce que je trouve qu'il y a eu l'an passé et cette année des choix d'investissements que je juge importants pour Morlaix et le territoire: à la Manu avec le projet SEW/c et l'espace des sciences qui vont amener du dynamisme, de l'attractivité, avec la montée en puissance du soutien communautaire à l'enseignement artistique et musical, avec une option envisagée sérieusement de la construction d'une école de musique et artistique communautaire, avec la prise de compétence en régie de la gestion de l'eau. 

Le budget a été voté à l'unanimité.

J'ai remarqué que pour ce qui était de la DSP sur l'espace aquatique de Plourin-les-Morlaix, où Morlaix Communauté prévoit de mettre 10 000€ de plus cette année, il y avait de quoi soutenir davantage un accès de tous les enfants et publics à la piscine et de ne pas laisser une association comme le Secours Populaire, qui reçoit 1300 personnes par an à Morlaix, financer pour plusieurs milliers d'euros un accès à la piscine pour les enfants des familles ayant moins de revenus, alors que ce devrait être le rôle de la communauté de prévoir d'emblée des dispositions tarifaires permettant à tout le monde d'aller à la piscine.   

Le Président Thierry Piriou a dit que cette proposition allait être prise en compte et examinée.

 

Cinquième intervention - redressement de Global Sea Food au Diben et achat par Jean-François Jacob, ex président de la SICA, avec Bezhin Breizh  

Je me suis abstenu (seul) sur la délibération d'autorisation de cession de terrain en rappelant le triste historique de crises d'activité et de destruction d'emplois depuis 97 entre Intermarché, Capitaine Houat, Global Sea Food, avec à chaque fois beaucoup d'argent public qui n'a pas été retrouvés, ni conditionné à un droit de regard sur la gestion de ces entreprises, ni traduit en emplois pérennes. J'ai dit que les conditions du rachat par JF Jacob n'était pas sans poser de lourdes interrogations: une gestion économique pas forcement reluisante de ses affaires dans le secteur de Roscoff, une société au capital initial de 10 000€  qui reçoit une aide colossale de 500 000€ de la région, alors qu'il suffit d'un emprunt bancaire pour capitaliser. L'homme aux écus, là, vit au crochet du panier percé de la collectivité. Bien sûr, on souhaite une reprise d'activité sur ce site, mais pas dans la réédition des mêmes erreurs, pas avec une débauche d'argent public que l'on n'est pas sûr de retrouver au bout du compte et qui ira probablement alimenter surtout des profits privés. On peut être échaudé par les exemples récents de Gad, Tilly, et Global Sea Food. Yves Moisan a confirmé que Global Sea Food avait reçu une avance remboursable de 300 000€, dont 75 000€ venant de Morlaix, le reste de la région, et qu'avec le redressement judiciaire (21 emplois détruits, avec des salariés qui n'ont pas bénéficié de PSE), Morlaix-Co n'avait pas beaucoup de chance de récupérer ces 75 000€.  Il a dit que l'argent de la région servait à remettre en état l'outil nécessaire (nouvelle pompe d'eau de mer, remise en état des bassins) pour de la culture marine.

 

Sixième intervention - sans me prononcer sur l'utilité et les retombées pour les territoires sur les opérations de communication et de mise en contact des entreprises de la French Tech Brest+, émanation de la Technopole Brest Iroise, à qui nous avons attribué une subvention de 12 500€, j'ai remarqué l'aspect complètement incompréhensible et ronflant du sabir managérial servi dans la délibération que l'on avait à voter, avec son lot de néologismes, d'anglicismes: "Demo Day", "French Tech Diversité", "animer l'écosystème", "management opérationnel de la French Tech", "Ticket to Pitch à bord du Pont Aven"...

 

Septième intervention - J'ai dit mon interrogation sur l'aide de 20 000€ accordée par Morlaix-Communauté à la CCI pour l'organisation de l'étape roscovite de la Solitaire du Figaro (35 000€ demandé, alors que l'étape est à Roscoff), non parce que je doute des répercussions en terme de publicité, d'image du territoire, et même de public, mais parce que ce type d'évènement sportif professionnel génère déjà beaucoup de profit avec les publicités, les sponsors du sport business, et s'adosse à des entreprises capitalistes (groupes de presse, groupe de jeux d'argent) qui vont un peu facilement à la chasse au subvention en faisant une sorte de chantage sur les collectivités: je ne viens pas si tu ne viens pas à la caisse. 

 

Huitième intervention - à propos de la subvention accordée au Roudour de 76 500€ pour l'organisation de trois soirées d'arts de rue à Plougasnou (24 août), Plouigneau (1er septembre), Plounéour-Menez (8 septembre), j'ai rappelé la perte sèche qu'avait été le départ du FAR et la suppression du festival des Arts dans la rue à Morlaix, qui avait tout de même un autre impact culturel et touristique, sur l'image et la renommée de Morlaix et sa région, évoquant les belles affiches de Dantec visibles au Baiser de l'hôtel de ville Place de Viarmes. Agnès Le Brun a piqué une colère froide en me reprochant de faire de la démagogie de campagne électorale, d'idéaliser le passé, et en faisant comme si Morlaix avait la même attractivité l'été aujourd'hui qu'avec le FAR, en prenant les commerçants ou d'autres compagnies de théâtre à témoin sur la lassitude prétendue vis-à-vis des organisateurs du festival des arts dans la rue liquidé en 2009.

 

Neuvième intervention - Par rapport au festival Panoramas, j'ai évoqué les surcoûts liés à la législation en terme de sécurité, et de protection sonore, la belle réussite d'estime et de fréquentation d'un festival qui attire énormément de jeunes bretons, du festival le plus jeune de Bretagne et de France sans doute, et qui constitue un bel atout pour notre territoire. 

 

Dixième intervention -  Réagissant par une remise en cause par la majorité de droite morlaisienne (par la voix de Marlène Tilly) du besoin de surveillance et de contrôle sur les retombées réelles des subventions données dans le cadre des activités du RESAM et de Jeunes en TTTrans et de son lieu de vie jeunesse 18-30 expérimental du 2B voie d'accès au port, j'ai dit mon enthousiasme pour ce projet innovant et très riche de sens pour la jeunesse qui développe l'autonomie, la mixité, la construction collective des jeunes, avec une proximité des partenaires du monde associatif et jeunesse. Il y avait beaucoup de jeunes à la soirée de lancement où j'ai eu la chance d'être présent avec Glenn Le Saoût, et on a pu percevoir tout le potentiel et l'audace de ce projet.      

 

 

 

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