Ordre du jour du Conseil de Communauté du lundi 24 juin 2024

Ordre du jour

 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 8 avril 2024

 2. Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)

 3. Modifications de désignations dans les commissions intercommunales

 4. Modification des désignations des représentants de la commune de Plouégat-Moysan au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

 5. Élection d’un conseiller délégué, membre du Bureau Communautaire

 6. Retrait des élus communautaires des Conseils d'Administration du Centre d'Information Droits des Femmes et des Familles (CIDFF), Appui Santé, Carré d'As, Association de Soutien aux Adultes en Difficultés (ASAD) et RESAM

Morlaix Communauté et ses habitants au coeur des transitions pour un territoire-dynamique-solidaire-durable

 7. Comptes de gestion 2023

 8. Comptes administratifs 2023

 9. Affectation des résultats 2023

 10. Décision modificative n°1

Ressources

Finances

 11. Budget principal – Révision Autorisations de programme/Crédits de paiement

 12. PV de transfert de Morlaix Communauté vers la Régie An Dour - Budget Principal et budgets annexes Eau et Assainissement – Volet 1 aspects budgétaires et comptables

 13. Reversement aux sociétés des courses de Morlaix St Pol et de Guerlesquin du prélèvement sur les paris hippiques

Service affaires juridiques, affaires générales

 14. Finalisation des opérations de liquidation de la SEM des Pays de Morlaix

 15. Modalités de versement des dotations DETR et DSIL à la Régie An Dour

Ressources Humaines

 16. Tableau des emplois – modifications

 17. Création et adhésion au groupement de commandes "formations hygiène-sécurité"

 18. Convention de mise à disposition entre Morlaix Communauté et la commune de Treflez

 19. Règlement d’intervention aire d’accueil et grands rassemblements des citoyens français itinérants

Transition écologique et énergétique

  20. Stratégie prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets 2024-2028

  21. Nouveau contrat avec l’Eco-organisme Ecomaison

  22. Régie réseau de chaleur : changement d'index entrant dans le système de facturation

Economie - Tourisme - Commerce

  23. Partenariat avec le Technopôle Brest Iroise : subventions au titre de l’année 2024

 24. Demande de subvention du Pôle ESS du Pays de Morlaix au titre de l’année 2024

 25. Contrat « Territoires d’Industrie » Finistère – convention de financement avec UIMM29 Finistère et les partenaires de la démarche pour la période 2023-2027

 26. Office de Tourisme communautaire : bilan d’activité 2023, budget prévisionnel et demande de subvention 2024

 27. Réaménagement de l’Office de Tourisme de Plougasnou – répartition des coûts liés au financement du projet et régularisation

 28. Subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Finistère – Délégation de Morlaix : participation au déficit d'exploitation du Château du Taureau pour la saison 2022

 29. Modification de la composition du Comité Directeur de l’Office de Tourisme communautaire – Baie de Morlaix

 30. Cession Foncière, Izi Confort, zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)

 31. Cession Foncière, Edifiz, zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)

 32. Cession Foncière, Pompes Funèbres, zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)

Cohésion sociale - Jeunesse - Liens intergénérationnels

  33. Politique de la ville : Convention d'objectifs et de financement avec la Caf du Finistère 2024-2027

  34. Politique de la ville : subventions aux acteurs sociaux et associations

  35. Renouvellement de la Convention avec l’Agence du Service Civique 2024-2026

Aménagement - Habitat - Mobilités - Mer et littoral

Planifications-Foncier :

  36. Bilan annuel des acquisitions et cessions d’immeubles - Compte administratif 2023 Habitat – Logement :

  37. Concession d’aménagement : compte-rendu financier annuel de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites en cœur de ville de Morlaix : Guernisac – Place au Lait – Jacobins – Rue Longue

Mobilités :

  38. Convention entre la Région et Morlaix Communauté relative au transport public collectif de voyageurs - Renouvellement : 2021-2024

  39. Tarif solidaire Vélinéo : Actualisation du seuil de Quotient Familial

Mer et littoral :

  40. Expérimentation de l’aire de carénage – Modification du règlement et intégration des nouveaux tarifs

  41. Port de Primel – Le Diben : Autorisation d’Occupation Temporaire au bénéfice de l’École de Plongée de Plougasnou

  42. Port de Morlaix – Convention d’indemnisation de la hausse des prix de l’énergie au bénéfice de MARC SA

Culture - Quartier de la manufacture

  43. Commune de Plounéour-Ménez - Restauration du Kanndi de Restloas (dispositif Petit patrimoine non-classé bâti)

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