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9 janvier 2019 3 09 /01 /janvier /2019 13:35

Voilà un grand débat national qui n'a pas pris une ride, malheureusement !

Eric Bocquet, sénateur communiste, et son frère Alain Bocquet, député communiste, à Quimper, pour une conférence sur l'évasion fiscale le 5 avril 2017.

Lumineux d'intelligence et de pédagogie!

Lutte contre l'évasion fiscale, 5 avril à Quimper: une centaine de personnes à la réunion publique de Eric et Alain Bocquet aux Halles Saint François à Quimper pour une intervention extrêmement forte sur la finance et les paradis fiscaux

 

  • le dossier consacré par la revue Projet à l'évasion fiscale, avec des contributions d'Éric Bocquet, de Monique Pinçon-Charlot et Michel Pinçon, et de bien d'autres, économistes, juristes, sociologues....

lire en ligne

        

 

Conférence des Frères Bocquet, Eric et Alain, à Quimper contre l'évasion fiscale - 5 avril 2017: SANS DOMICILE FISC
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9 janvier 2019 3 09 /01 /janvier /2019 12:22
Gilets Jaunes: La grande concertation sera une petite conversation, voire un petit bavardage (Ian Brossat, France Info, 5 janvier 2019)

Ian Brossat, tête de liste communiste aux élections européennes du 26 mai 2019, sera à Brest pour un meeting le 1er février 2019, à 20h.

 

France Info, 5 janvier 2019

Les "gilets jaunes" n'auront pas droit à la grande concertation annoncée par le gouvernement mais "une petite conversation, voire un petit bavardage", a estimé samedi 5 janvier sur franceinfo Ian Brossat, le maire-adjoint PCF à la mairie de Paris, et tête de liste du PCF aux élections européennes. Selon lui, "un certain nombre de sujets n'ont pas le droit d'être évoqués". Alors que "l'acte 8" du mouvement des "gilets jaunes" a été lancé samedi, Ian Brossat estime que "la détermination reste forte" et que les "entourloupes" d'Emmanuel Macron encouragent "un certain nombre de manifestants à continuer".

franceinfo : Est-ce que les "gilets jaunes" peuvent faire bouger les lignes avec cet "acte 8" ?

Ian Brossat : Ce qui est sûr, c'est que la mobilisation demeure. La détermination reste forte. Il y a un soutien de l'opinion publique. De fait, Emmanuel Macron a été amené à faire un certain nombre de gestes, à mes yeux trop timides, avec un certain nombre d'entourloupes. C'est aussi cela qui encourage un certain nombre de manifestants à continuer. Je trouve très bien, qu'enfin, le monde du travail se soit emparé du micro. Je trouve très bien qu'on ait enfin entendu massivement des ouvriers, des employés, des retraités pauvres dire ce qu'ils avaient à dire.

Comment donner une suite constructive à ce mouvement ?

La question fondamentale, c'est la question de la répartition des richesses. On ne peut pas continuer à vivre dans une société où, à un bout, il y a des gens qui se gavent et de l'autre, des millions de gens qui n'arrivent pas à boucler leurs fins de mois. Quand on voit qu'il y a un million de retraités pauvres, on se dit que la situation ne peut pas continuer comme cela. Il y aurait suffisamment de richesses dans notre pays pour permettre à tout le monde de vivre correctement. Encore faudrait-il partager, ce que pour l'instant le gouvernement se refuse à faire.

Cette répartition des richesses ne fait pas partie des thèmes du grand débat national ?

C'est toute l'absurdité de cette grande concertation lancée par le président de la République. Il a promis une grande concertation, en réalité, cela va être une petite conversation, voire un petit bavardage, puisque de toute façon un certain nombre de sujets n'ont pas le droit d'être évoqués. On a entendu Benjamin Griveaux expliquer que la question du rétablissement de l'impôt de solidarité sur la fortune ne serait pas à l'ordre du jour, alors que c'était une revendication des "gilets jaunes". On ne peut pas dire que l'on va ouvrir un grand débat et fermer la porte à un certain nombre de sujets qui tiennent pourtant du bon sens.

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9 janvier 2019 3 09 /01 /janvier /2019 12:11
Proposition de loi des députés communistes pour mettre au PAS les multinationales
Proposition de loi des députés communistes pour mettre au « PAS » les multinationales

mercredi 9 janvier 2019

Le 8 janvier, les députés communistes ont déposé une proposition de loi pour prélever à la source les profits des multinationales.

Communiqué des députés communistes :

Il est temps de mettre au « PAS » (prélèvement à la source) les multinationales qui transfèrent leurs bénéfices vers des paradis fiscaux !

Il faut en finir avec ce système dévastateur pour nos finances publiques, mis en place avec la complicité des États et de l’Union européenne. C’est le sens de la proposition de loi que nous déposons ce jour à l’Assemblée nationale.

La facilité avec laquelle Google a transféré des milliards d’euros de bénéfices vers les Bermudes démontre que l’actuelle liste française des paradis fiscaux n’est pas crédible et que notre impôt sur les sociétés est périmé. La rencontre au siège de Google France à midi a été de ce point de vue éclairante : la direction admet profiter en toute légalité des facilités que permet la loi actuelle.

Le texte que nous avons déposé va bien au-delà d’une simple taxe sur une part réduite de l’activité des entreprises du numérique, comme celle proposée par le gouvernement qui ne rapportera, selon Bruno Le Maire lui-même, que 500 millions d’euros.

Notre proposition de loi repose sur un principe simple, juste et compréhensible par tous : les multinationales doivent payer leurs impôts là où elles réalisent leur activité. Nous proposons de prendre appui sur les données mondiales de ces entreprises pour déterminer la part des bénéfices qui doit être imposée chez nous.

En clair, si les ventes en France d’une multinationale représentent 15% du chiffre d’affaires global, alors 15% de ses bénéfices mondiaux seront imposables en France. Assorti d’obligations de communication des chiffres qui en garantiront l’efficacité, le dispositif proposé permettra de réformer en profondeur l’impôt sur les sociétés.

Les Nike, McDonald’s, Starbucks et autres Ikea ou Coca-Cola doivent contribuer à la hauteur de leurs profits. C’est un impératif de justice fiscale, au cœur du vaste mouvement social qui secoue notre pays depuis des semaines.

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9 janvier 2019 3 09 /01 /janvier /2019 10:55
Justice fiscale. Les communistes reçus au siège de Google France (L'Humanité, 9 janvier 2019)
Justice fiscale. Les communistes reçus au siège de Google France (L'Humanité, 9 janvier 2019)
Justice fiscale. Les communistes reçus au siège de Google France (L'Humanité, 9 janvier 2019)
Justice fiscale. Les communistes reçus au siège de Google France
Mercredi, 9 Janvier, 2019

Les parlementaires du PCF ont déposé, hier matin, une proposition de loi pour prélever à la source les profits des multinationales, avant de manifester devant le siège du géant du Web.

Pas de signe ostentatoire de richesse. Rue de Londres, dans le 9e arrondissement de Paris, nul logo sur la façade du bâtiment qui abrite le siège français du géant du Web. Hier, sous ses fenêtres, une centaine de militants communistes arboraient des pancartes « Google, payez vos impôts en France ! ». Rejoints par quelques adhérents du mouvement de Benoît Hamon, Génération.s, ils se sont rassemblés plus d’une heure autour de la délégation du PCF, composée de son secrétaire national, Fabien Roussel, la députée européenne Marie-Pierre Vieu, les sénateurs Pierre Laurent et Fabien Gay, et Ian Brossat, tête de liste aux européennes. Le 4 janvier, Fabien Roussel avait adressé une lettre au directeur de Google France, Sébastien Missoffe, au sujet des 19,9 milliards d’euros de bénéfices transférés vers les Bermudes, une opération réalisée en toute légalité. « Ce racket est intolérable alors que les PME payent leurs impôts rubis sur l’ongle. Google doit payer ses impôts comme n’importe quelle entreprise ! » a déclaré le député du Nord. « Chaque année, ce sont 100 milliards d’euros qui partent en fumée. 1 000 milliards à l’échelle européenne. Cet argent est au final payé par les classes moyennes et les familles modestes. Le gouvernement impose les ménages à la source. Pourquoi ce ne serait pas possible pour les multinationales ? » explique également Ian Brossat.

« Ce sont des dizaines de milliards d’euros que nous devrions récupérer »

Les parlementaires communistes ont donc déposé hier matin une proposition de loi pour prélever à la source les bénéfices des multinationales, avant qu’ils n’échappent aux radars du fisc. « Cette loi s’articule autour d’un principe simple : les multinationales doivent payer leurs impôts là où elles réalisent leur activité, et non dans les paradis fiscaux comme c’est le cas actuellement, précise le secrétaire national du PCF. Si le terrain de jeu de ces multinationales est mondial, alors adaptons notre fiscalité ! Il est temps de les mettre au pas. Prélèvement à la source ! » Pas sûr que l’idée ravisse les dirigeants de Google, qui ont tout de même reçu la délégation près d’une heure. Pourtant, à la sortie de leur entrevue, Fabien Roussel l’assure : « Notre échange a été très constructif. Car ce sont les schémas d’optimisation fiscale qui existent dans l’UE qui sont utilisés par ces multinationales. Nous sommes même tombés d’accord sur cette question : oui, il est urgent de changer la loi. » « Carrément ? » interpelle une militante. « Eh oui, la direction de Google France est prête à appliquer la loi telle qu’elle serait prise dans notre pays. Aujourd’hui, ils utilisent les moyens légaux qui existent d’optimisation fiscale. »

En Europe, l’idée d’une taxe sur les Gafa, qui comprend les quatre géants du numérique (Google, Apple, Facebook et Amazon), semble loin de se concrétiser. Le 4 décembre 2018, les ministres européens des Finances ne sont pas parvenus à s’accorder sur une version, même édulcorée, du projet. Sans attendre un éventuel accord européen, sous la pression des gilets jaunes, le gouvernement a concédé, mi-décembre, la création d’une taxe sur les géants du numérique qui devrait rapporter 500 millions d’euros par an. « C’est peanuts ! estime Fabien Roussel. Ce sont des dizaines de milliards d’euros que nous devrions récupérer pour augmenter les salaires, développer les services publics. Cette annonce, c’est pour amuser la galerie et ne pas s’attaquer aux paradis fiscaux comme le Luxembourg, les Pays-Bas ou Malte. Stop aux paradis fiscaux ! Voilà l’un des enjeux des prochaines élections. »

Maud Vergnol
Justice fiscale. Les communistes reçus au siège de Google France (L'Humanité, 9 janvier 2019)
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8 janvier 2019 2 08 /01 /janvier /2019 16:12
Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices
Pierre Laurent, Ian Brossat, Fabien Gai, Fabien Roussel et Marie-Pierre Vieu étaient devant le siège de Google aujourd'hui à Paris pour dénoncer l'évasion fiscale des bénéfices du groupe.

Pierre Laurent, Ian Brossat, Fabien Gai, Fabien Roussel et Marie-Pierre Vieu étaient devant le siège de Google aujourd'hui à Paris pour dénoncer l'évasion fiscale des bénéfices du groupe.

Pierre Laurent, Ian Brossat, Fabien Gai, Fabien Roussel et Marie-Pierre Vieu étaient devant le siège de Google aujourd'hui à Paris pour dénoncer l'évasion fiscale des bénéfices du groupe

Pierre Laurent, Ian Brossat, Fabien Gai, Fabien Roussel et Marie-Pierre Vieu étaient devant le siège de Google aujourd'hui à Paris pour dénoncer l'évasion fiscale des bénéfices du groupe

Pierre Laurent, Ian Brossat, Fabien Gai, Fabien Roussel et Marie-Pierre Vieu étaient devant le siège de Google aujourd'hui à Paris pour dénoncer l'évasion fiscale des bénéfices du groupe

Pierre Laurent, Ian Brossat, Fabien Gai, Fabien Roussel et Marie-Pierre Vieu étaient devant le siège de Google aujourd'hui à Paris pour dénoncer l'évasion fiscale des bénéfices du groupe

Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices
Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices
Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices
Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices
Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices
Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices
Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices
Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices
Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices

Avec Fabien Roussel, les communistes mobilisés devant Google France pour la justice fiscale, le prélèvement à la source des multinationales qui font des bénéfices #PCF

À Paris , devant le siège de GOOGLE France pour exiger le paiement des 20 milliards d impôts.

Une délégation du PCF conduite par Fabien Roussel a été reçu.
Juste en face du siège, il y a un centre des impôts. Suffit de traverser la rue pour récupérer le pognon !

Nous avons rencontré la direction de Google pour lui demander de payer un impôt juste, comme toutes les entreprises françaises. Sur les 5 milliards d’impôts payés par GOOGLE dans le monde, 86% vont aux USA et 14% au reste du monde ! GOOGLE doit aussi payer des impôts en France et dans l’UE. Justice fiscale !

COMMUNIQUE DE PRESSE
 
"Google doit payer ses taxes et ses impôts dus en France" (Fabien Roussel)
 
Selon des documents rendus publics aujourd’hui, Google a fait transiter en 2017, 19,9 milliards d’euros vers les Bermudes, un paradis fiscal, via une société écran basée aux Pays-Bas. Cette pratique bien connue, qualifiée de « double sandwich », permet à la multinationale d’éviter de payer ses impôts sur les bénéfices considérables réalisés en Europe et aux États-Unis. Elle montre une nouvelle fois que les GAFA, ces géants américains du numérique qui brassent des milliards de dollars, s’appuient sur des failles juridiques béantes pour pratiquer l’évitement fiscal à haute dose, au détriment des États et des peuples.
 
Ce nouveau scandale démontre en fois de plus que la liste des paradis fiscaux française et européenne est nulle car elle n’empêche en rien ces montages d’optimisation fiscale.
 
Ces manœuvres représentent un manque à gagner considérable pour les
finances publiques. La fraude et l’évasion fiscale coute 1000 milliards d’euros à l’Union Européenne et entre 60 à 80 milliards d’euros à la France. Ce sont autant d’hôpitaux, d’écoles, de transports collectifs abandonnés faute de moyen.
 
Face à l’ampleur d’un tel fléau, il est urgent de réagir, sans faiblesse, sous peine de voir se déliter le principe fondateur du consentement à l’impôt.
 
Mardi midi, une délégation du PCF se rendra à Google France, 8 rue de Londres pour demander à rencontrer le Président de la multinationale américaine. GOOGLE doit respecter notre pays, nos lois et payer, comme toutes les entreprises françaises, les différents impôts et taxes dus en France. Indépendamment des failles de la législation française et européenne, il est inadmissible qu’une telle entreprise délocalise ses bénéfices dans des paradis fiscaux.
 
Il est urgent que la France se dote d’une véritable liste des paradis fiscaux au lieu de la liste bidon adoptée par la majorité gouvernementale et dans laquelle aucun des pays impliqués dans ce nouveau scandale n’apparait.
 
Il est urgent de taxer à la source les bénéfices de ces multinationales qui mettent leur siège dans des paradis fiscaux. Nous déposerons prochainement un texte de loi en ce sens.
 
Concernant les multinationales du numérique comme Google, il est urgent
de définir juridiquement leur présence digitale dans notre pays pour qu’ils s’acquittent enfin des même taxes et impôts que toutes les entreprises françaises. Des propositions existent dans ce sens.
 
Il faut agir et vite !
 
Fabien Roussel, secrétaire national du PCF,
 
Paris, le 4 janvier 2019.

 

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7 janvier 2019 1 07 /01 /janvier /2019 08:04
Une année de résistance!  Voeux de la fédération PCF du Finistère - Invitation aux voeux du PCF, le 19 janvier, au Relecq-Kerhuon, avec la pièce de théâtre Bonsoir m'amour
Une année de résistance!  Voeux de la fédération PCF du Finistère - Invitation aux voeux du PCF, le 19 janvier, au Relecq-Kerhuon, avec la pièce de théâtre Bonsoir m'amour

Du théâtre et une pièce pacifiste sur la Grande Guerre

pour les

Voeux de la fédération PCF du Finistère le 19 janvier 2019

à l'Auditorium du Relecq-Kerhuon, 16h30-19h

Accueil à partir et discours des vœux à partir de 16h30

Puis à 17h représentation de "Bonsoir m'amour", la pièce musicale et chantée du Théâtre de la Corniche (Antoine Asnar, Jerôme André, Claude Bonnard) sur la Grande Guerre, déjà programmée le 11 novembre 2018 par le PCF à St Martin des Champs pour le centenaire de l'armistice

Apéritif convivial à 18h30 après le spectacle.

Après-midi ouverte aux adhérents, sympathisants du PCF comme à toute personne qui souhaiterait voir le spectacle "Bonsoir m'amour".

Résumé de Bonsoir m'amour – du Théâtre de la Corniche (Morlaix, avec pour comédiens Claude Bonnard, Jerôme André, Antoine Asnar)

« 1925, le 11 novembre, dans un bar à Morlaix. A la fin de la commémoration de l'armistice, le bar a programmé une évocation de la grande guerre en chansons. Pour animer la soirée on retrouvera un musicien ambulant et le petit fils du cabaretier. Le premier a été sur le front et a surmonté les horreurs de la guerre grâce à la musique, le jeune, lui, aurait aimé avoir l'âge de combattre surtout depuis la mort de son père en 1917. Ça discute, ça s'apostrophe, ça évoque la mémoire des amis disparus, les faits d'armes du maréchal Foch, le voisin de Ploujean, ou des planqués de l'arrière, plus occupés à faire des affaires qu'à remonter le moral des troupes. Ça chante les refrains de l'époque qui traduisent bien l'évolution des états d'esprits, de la fleur au fusil des premières semaines au découragement ressenti devant l'interminable mitraille. Le tout devant la philosophie du patron qui, lui, a connu celle de 70 et le siège de Paris par les Prussiens, et qui a donné à son bistrot le nom d'une chanson à succès du début du siècle « Bonsoir m'amour » dont l'air avait été utilisé par les auteurs anonymes de la chanson de Craonne alors encore interdite! »

Une année de résistance!  Voeux de la fédération PCF du Finistère - Invitation aux voeux du PCF, le 19 janvier, au Relecq-Kerhuon, avec la pièce de théâtre Bonsoir m'amour

BONNE ANNÉE 2019 ! Une année de résistance!

Je vous souhaite au nom de la fédération du PCF du Finistère une heureuse année, nourrie de passions, de rencontres et de bonheurs à vivre et partager. Je te souhaite aussi à toi et à tes proches une bonne santé, car c'est l'essentiel !
Tous ensemble, il nous faudra trouver de l'inventivité, de l'audace et de la force pour ne pas se décourager face au rouleau compresseur des forces de l'argent qui diffusent l'égoïsme, la ringardisation des valeurs de solidarité, de partage, de progrès et de construction collective, et la haine de l'autre.
Les temps que nous vivons, même s'il y a aussi des nouvelles utopies, des luttes et des espoirs qui prennent corps, sont extrêmement brutaux et dangereux avec la crise écologique et le dérèglement climatique, la montée des inégalités et de la pauvreté liées à la rapacité du capitalisme financier, la montée de l'autoritarisme néo-libéral qui méprise les besoins des peuples comme du racisme et du néo-fascisme.
Ce qui s'est passé dernièrement au Brésil, aux États-Unis ou en Italie, après l'Autriche, la Pologne, la Hongrie, l'Allemagne … et la France, où le l'extrême-droite se maintient à un très haut niveau, doit nous mettre en garde et nous impose des responsabilités.
Notamment celle d'ouvrir un chemin de rassemblement, d'espoir et de reconquête d'un chemin de progrès pour notre peuple.
Cela n'a rien d'évident mais nous y sommes contraints si nous ne voulons pas (re) plonger nous-mêmes dans des aventures historiques calamiteuses.
De notre effort à toutes et tous peut naître un nouveau monde de la solidarité collective, de développement humain dans le respect de notre planète, et de démocratie réel, les grands absents du discours et des pratiques d'Emmanuel Macron.
Ils ont l'argent, nous avons le nombre.
Mais le nombre ne peut pas compter s'il n'est pas animé d'une valeur commune. C'est parce qu'elle germe dans la révolte qu'ils ont peur.
Le mouvement des Gilets Jaunes, contradictoire, avec des dimensions qui peuvent paraître inquiétantes ou insuffisantes mais qui traduisent aussi une crise sociale et politique profonde, a eu le mérite d'exister, de fragiliser le pouvoir réactionnaire de Macron et sa politique au service des puissances d'argent, et d'ouvrir un espace d'expression publique pour des tas de gens qui n'avaient pas la parole, et pour les revendications sociales et démocratiques des classes populaires.
Ses développements futurs ne sont pas écrits d'avance, ni forcément univoques, et il nous faudra peser, comme le font nos parlementaires et élus avec nos propositions fortes, pour que les revendications populaires en termes de justice fiscale, de pouvoir d'achat, de rénovation de notre démocratie, puissent trouver des débouchés en tordant le bras du méprisant de la République, Emmanuel Macron, mais aussi pour empêcher des sensibilités réactionnaires, démagogiques ou pire, de tirer le meilleur parti de ce mouvement populaire.

Il nous faudra mettre les bouchées double pour empêcher Macron et son gouvernement au service du capital de détruire la Sécurité Sociale, le système de retraite par répartition, le statut des fonctionnaires, car ce homme lige du MEDEF est prêt à tout pour passer en force!

La situation de notre société et du monde impose de renforcer l'audience du Parti communiste, qui dans sa longue histoire a souvent su tenir les deux bouts d'une critique marxiste radicale du capitalisme avec l'ambition et le projet de le combattre et de le dépasser, et d'une volonté d'obtenir des conquêtes immédiates, ou de résister avec d'autres, dans l'intérêt de la population, pour construire et conserver notre République sociale et des institutions d'égalité, de solidarité, que nous avons nous-mêmes contribué à construire.

Le parti communiste sort d'une longue phase de Congrès rassemblé et prêt à travailler avec notre nouveau secrétaire national Fabien Roussel pour retrouver plus d'influence. Son utilité au service des luttes, des travailleurs, de la défense des services publics et des solidarités n'est plus à prouver. Il apporte aussi sa pierre pour les combats en faveur de la justice sociale, de la paix, de la démocratie, du féminisme, du combat anti-raciste et de l'écologie.

Chaque adhérent peut y apporter sa part, notamment dans le travail d'écoute et de discussion, et d'argumentation pour faire voter en faveur de notre liste présentée aux Européennes du 26 mai prochain, conduite par Ian Brossat.

Nous t'encourageons d'ores et déjà à noter la date du vendredi 1er février dans ton agenda car Ian Brossat fera une réunion publique à la Maison des Syndicats à Brest à 20h où il nous faudra réunir un grand nombre de militants et de sympathisants.

Toutes celles et tous ceux qui veulent lutter et militer avec nous, et renforcer les idées communistes et d'émancipation sont les bienvenus à nos côtés.

Face à ce monde qui dévie et cette montée des injustices les plus scandaleuses, prenez parti!

Fraternellement,

Ismaël Dupont, secrétaire départemental du PCF Finistère

Une année de résistance!  Voeux de la fédération PCF du Finistère - Invitation aux voeux du PCF, le 19 janvier, au Relecq-Kerhuon, avec la pièce de théâtre Bonsoir m'amour
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7 janvier 2019 1 07 /01 /janvier /2019 06:19
Fabien Roussel au 38e congrès du PCF à Ivry sur Seine est devenu secrétaire national du PCF

Fabien Roussel au 38e congrès du PCF à Ivry sur Seine est devenu secrétaire national du PCF

Journal du Dimanche, 5 janvier 2019

Dans le JDD, Fabien Roussel, secrétaire national du PCF, annonce qu'il va proposer d'imposer les bénéfices des multinationales avant qu'ils ne sortent du pays. Il veut "mettre au pas les Nike, McDo, Starbucks ou Ikea".

Fabien Roussel s'apprête à déposer une proposition de loi en ce sens. "Elle s'articule autour d'un principe simple et compréhensible de tous : les multinationales doivent payer leurs impôts là où elles réalisent leur activité, et non dans les paradis fiscaux comme c'est le cas actuellement, indique le secrétaire national du Parti communiste français. C’est pourquoi nous proposons d’imposer ces bénéfices avant qu’ils ne sortent du pays. Si le 'terrain de jeu' de ces multinationales est mondial, alors adaptons notre fiscalité!"

Comment compte-t-il s'y prendre? Il explique : "Nous pouvons prendre appui sur les données mondiales de ces entreprises pour déterminer les bénéfices qui doivent être imposables dans notre pays. Prenons l’exemple d’une multinationale active dans la vente en ligne et qui réalise 50 milliards de bénéfices au niveau mondial. La multinationale ne veut pas communiquer le total de ses ventes dans notre pays ni ses bénéfices? Grâce à la TVA, nous pouvons connaître son chiffre d’affaires. Et si 15% de ce dernier se fait en France, alors 15% de ses bénéfices mondiaux seront imposés en France, soit 7,5 milliards d’euros." Le député communiste précise que ce système "existe déjà ailleurs, comme aux Etats-Unis, en Allemagne, au Canada, où un impôt sur les sociétés peut aussi être perçu au niveau local".

Selon Fabien Roussel, qui veut "mettre au pas les Nike, McDo, Starbucks ou Ikea", "40% des profits des multinationales, soit 600 milliards de dollars (527,5 milliards d’euros) échappent à l’impôt grâce au transfert de bénéfices dans des paradis fiscaux via des mécanismes bien connus."

Fabien Roussel, le secrétaire national du PCF, va proposer de taxer les multinationales à la source (Journal du Dimanche, 5 janvier 2019)
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7 janvier 2019 1 07 /01 /janvier /2019 06:09
Le référendum n’est pas un remède miracle, il faut être très prudent - Cécile Cukierman, porte-parole du PCF (L'Humanité, 3 janvier 2018)
« Le référendum n’est pas un remède miracle, il faut être très prudent »
Jeudi, 3 Janvier, 2019

Par Cécile Cukierman, sénatrice de la Loire, porte-parole du PCF 

«Le président ne peut pas surfer sur le populisme et dire qu’on a moins besoin d’élus alors que ce que révèle la crise des gilets jaunes, c’est une crise de la politique, de la représentation, mais aussi de la prise en compte populaire dans les choix politiques. Les gens veulent moins d’élus mais veulent des élus plus proches et plus disponibles, une contradiction qui montre que le système ne répond plus aux attentes populaires. Le référendum d’initiative citoyenne n’est pas la seule solution. Un référendum, quel qu’il soit, doit prendre le temps du débat contradictoire, de l’information, pour que chacun puisse se faire sa propre opinion. Ce n’est pas un remède miracle qui exige de répondre du tac au tac ; il faut éduquer, confronter les idées. Les médias sont sous monopole financier, les élus sont soumis à la pression des lobbys, il faut donc être très prudent si on veut que ce soit l’occasion de redonner la parole au peuple. Si c’est pour ne pas respecter le choix des Français comme en 2005, nous irons vers une crise politique bien pire qu’aujourd’hui. Plus qu’un référendum dans une Ve République monarchisée, il faudrait refonder le contrat démocratique. Avec le quinquennat et les législatives qui suivent la présidentielle, nous allons de crise en crise. À chaque mandat, à une période de suivisme, succède une période de grande défiance et de remise en cause permanente. La démocratie doit être un va-et-vient permanent entre le peuple et ses représentants. C’est aujourd’hui de plus d’élus dont nous avons besoin pour prendre en compte la diversité politique et la diversité des territoires. Un grand débat doit s’ouvrir pour redonner la parole au peuple. C’est davantage d’horizontalité et de nouveaux cadres démocratiques que demandent les citoyens. Ça ne se réglera pas dans un débat parlementaire. Ni en deux mois ! »

Par Cécile Cukierman, sénatrice de la Loire, porte-parole du PCF 
Le référendum n’est pas un remède miracle, il faut être très prudent - Cécile Cukierman, porte-parole du PCF (L'Humanité, 3 janvier 2018)
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4 janvier 2019 5 04 /01 /janvier /2019 15:32
Google doit payer ses taxes et ses impôts dus en France - Fabien Roussel, secrétaire national du PCF
COMMUNIQUE DE PRESSE
 
"Google doit payer ses taxes et ses impôts dus en France" (Fabien Roussel)
 
Selon des documents rendus publics aujourd’hui, Google a fait transiter en 2017, 19,9 milliards d’euros vers les Bermudes, un paradis fiscal, via une société écran basée aux Pays-Bas. Cette pratique bien connue, qualifiée de « double sandwich », permet à la multinationale d’éviter de payer ses impôts sur les bénéfices considérables réalisés en Europe et aux États-Unis. Elle montre une nouvelle fois que les GAFA, ces géants américains du numérique qui brassent des milliards de dollars, s’appuient sur des failles juridiques béantes pour pratiquer l’évitement fiscal à haute dose, au détriment des États et des peuples.
 
Ce nouveau scandale démontre en fois de plus que la liste des paradis fiscaux française et européenne est nulle car elle n’empêche en rien ces montages d’optimisation fiscale.
 
Ces manœuvres représentent un manque à gagner considérable pour les
finances publiques. La fraude et l’évasion fiscale coute 1000 milliards d’euros à l’Union Européenne et entre 60 à 80 milliards d’euros à la France. Ce sont autant d’hôpitaux, d’écoles, de transports collectifs abandonnés faute de moyen.
 
Face à l’ampleur d’un tel fléau, il est urgent de réagir, sans faiblesse, sous peine de voir se déliter le principe fondateur du consentement à l’impôt.
 
Mardi midi, une délégation du PCF se rendra à Google France, 8 rue de Londres pour demander à rencontrer le Président de la multinationale américaine. GOOGLE doit respecter notre pays, nos lois et payer, comme toutes les entreprises françaises, les différents impôts et taxes dus en France. Indépendamment des failles de la législation française et européenne, il est inadmissible qu’une telle entreprise délocalise ses bénéfices dans des paradis fiscaux.
 
Il est urgent que la France se dote d’une véritable liste des paradis fiscaux au lieu de la liste bidon adoptée par la majorité gouvernementale et dans laquelle aucun des pays impliqués dans ce nouveau scandale n’apparait.
 
Il est urgent de taxer à la source les bénéfices de ces multinationales qui mettent leur siège dans des paradis fiscaux. Nous déposerons prochainement un texte de loi en ce sens.
 
Concernant les multinationales du numérique comme Google, il est urgent
de définir juridiquement leur présence digitale dans notre pays pour qu’ils s’acquittent enfin des même taxes et impôts que toutes les entreprises françaises. Des propositions existent dans ce sens.
 
Il faut agir et vite !
 
Fabien Roussel, secrétaire national du PCF,
 
Paris, le 4 janvier 2019.
 
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3 janvier 2019 4 03 /01 /janvier /2019 09:44
Pierre Darhéville: Renforcement des sanctions contre les chômeurs - le gouvernement fait le choix de l'injustice et de l'arbitraire (L'Humanité, 3 janvier 2019)
Pierre ­Dharréville « Le gouvernement fait le choix de l’injustice et de l’arbitraire »
Jeudi, 3 Janvier, 2019

Pour Pierre ­Dharréville, député communiste des Bouches-du-Rhône, l’exécutif cherche à rejeter la faute du chômage sur les privés d’emploi. Entretien.

Quels sont, selon vous, l’esprit et ­l’objectif de ce décret sur les chômeurs ?

Pierre Dharréville C’est la même logique que celle qui avait été suivie par Sarkozy en son temps. Il s’agit de culpabiliser les chômeurs, de les rendre responsables du chômage et de la crise économique et sociale du pays. Le gouvernement cherche à mettre la pression sur celles et ceux qui sont privés d’emploi, sans tenir compte de leurs difficultés quotidiennes à en trouver. Il veut même faire des économies sur leurs dos, en venant gratter toujours plus de droits sociaux. Ces mesures sont profondément révoltantes et reposent sur l’illusion selon laquelle les chômeurs ne voudraient pas travailler alors qu’il y aurait de l’emploi. En réalité, il y a aujourd’hui à peu près 200 000 offres d’emploi qui ne trouvent pas preneurs dans le pays, pour 6 millions de chômeurs… Ils ne sont donc pas responsables. Une enquête de la CGT a de plus démontré qu’un grand nombre de ces offres ne sont pas véritables, puisque à temps partiel, ou avec des salaires qui ne correspondent pas aux qualifications demandées. Plutôt que de s’attaquer à ce problème, de chercher des solutions d’accompagnement humain, de formation et d’indemnisation pour sécuriser les parcours, l’exécutif va enfoncer dans la difficulté les privés d’emploi.

Il ne sera plus possible de refuser une offre d’emploi à salaire moindre…

Pierre Dharréville Cela viendra conforter les logiques de dumping social qui sont exponentielles dans notre pays, en Europe et dans le monde. On veut pousser les gens à être employés en dessous de leurs qualifications, et en dessous du salaire auquel ils peuvent prétendre. C’est une logique mortifère pour toute la société. On ne peut pas s’engager dans cette voie destructrice pour l’emploi et les salaires. Cela va de plus provoquer du mal-être au travail. Alors même que 55 % des demandeurs d’emploi ne sont pas indemnisés dans notre pays, le gouvernement prévoit d’en jeter un plus grand nombre dans cette situation-là. Avec sa logique, les victimes deviennent les coupables. Il prétend empêcher la fraude aux allocations chômage, mais ne vise en rien la fraude aux cotisations patronales, beaucoup plus importante. Il se retrouve là encore du côté des plus puissants contre les plus démunis.

Ce décret fait-il sens après les attaques contre le financement de la Sécurité sociale et avant la future réforme de l’assurance-chômage ?

Pierre Dharréville On continue de donner des coups de massue contre la Sécurité sociale. L’exécutif a commencé à supprimer les cotisations salariales l’an dernier, en faisant financer par les retraités une partie de l’assurance-chômage, ce qui est quand même hallucinant. Il poursuit ici avec l’ambition de rabaisser au minimum notre modèle d’assurance sociale solidaire. Je veux rappeler que, quand on cotise, cela ouvre et garantit des droits. La cotisation institue un lien de propriété entre celui qui cotise et l’institution. Là, le gouvernement est en train de mettre à mal tous les principes fondamentaux de la Sécurité sociale. Au lieu de suivre la voie de droits réels tout au long de la vie, il fait le choix de l’injustice et de l’arbitraire. Les autres ­réformes annoncées en 2019, celle des coups portés au service public avec la suppression de postes de fonctionnaires, ou celle des retraites, visent à raboter ces droits. Mais le pays a compris que les réformes que Macron défend au nom du progrès sont en fait des réformes de régression. Le gouvernement ne pourra pas éternellement se payer de mots.

Entretien réalisé par Aurélien Soucheyre
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