Quels impôts les milliardaires paient-ils ? Très peu, à en croire une étude de l’Institut des politiques publiques. Le taux d’imposition, progressif jusqu’au 0,1 % des foyers fiscaux les plus riches, régresse ensuite... pour ne représenter qu’une toute petite part des revenus des ultrariches.

Les ultrariches paient-ils autant d’impôts qu’ils le devraient ? La réponse est non, selon une étude de l’Institut des politiques publiques (IPP), publiée le 6 juin.

Alors que les questions de justice fiscale reviennent régulièrement dans les débats, cette étude démontre que, au lieu de progresser, le taux d’imposition est dégressif à mesure que l’on monte dans l’échelle des plus hauts revenus.

Pour la première fois, les données de l’impôt sur les revenus sont combinées à celles de l’impôt sur les sociétés

Ces résultats sont le fruit d’un travail de recherche mené dans le cadre de l’évaluation de la réforme de la fiscalité du capital enclenchée en 2017. Pour la première fois, les données de l’impôt sur les revenus sont combinées à celles de l’impôt sur les sociétés, pour mesurer un « taux d’imposition global » (1) pour ces ménages.

© Infographie L'Humanité

Jusqu’au 0,1 % des plus grandes fortunes françaises (autour de 600 000 euros de revenu économique annuel), le taux d’imposition est progressif puis régresse fortement, « jusqu’à ne représenter plus que 2 % du revenu économique parmi les 378 ménages les plus aisés ». 

Cette dégressivité s’explique par une substitution du type de revenu : les foyers fiscaux les plus aisés contrôlent plus souvent des sociétés et ont une fortune issue non plus des revenus assujettis à l’impôt sur les revenus, mais des bénéfices des sociétés qu’ils détiennent.

L’impôt sur les sociétés, quasiment le seul impôt acquitté pour ces ménages

L’impôt sur les sociétés devient donc quasiment le seul impôt acquitté pour ces ménages. Or, il n’a pas de principe de progressivité, contrairement à celui sur les revenus. Le taux global d’imposition chute ainsi de 45 % pour les 0,1 % les plus riches à 26 % pour les milliardaires.

Pire, ces données sont celles de l’année 2016, seule année pour laquelle elles sont disponibles pour le moment. Elles ne prennent pas en compte la baisse de l’impôt sur les sociétés passée de 33,3 % à 25 % à partir de 2022. Ces taux actualisés pourraient donc s’avérer encore plus bas depuis les réformes fiscales engagées par Emmanuel Macron depuis 2017.

Or, les dispositifs législatifs centrés sur les bénéfices des sociétés sont devenus « de plus en plus faibles », souligne Laurent Bach, l’un des auteurs de l’étude.

De forts abattements fiscaux sur les plus-values peuvent être mobilisés au moment de la vente des parts des sociétés. Quant à l’« exit tax », qui permet de soumettre à l’impôt sur le revenu les bénéfices non distribués accumulés en cas de départ à l’étranger, elle n’a concerné que très peu de personnes.

« Le taux d’imposition sur les sociétés était, comme l’impôt sur les revenus, autour de 50 %, avant une baisse généralisée observée à l’échelle européenne »

Enfin, l’impôt sur la donation de parts a aussi très fortement diminué ces trente dernières années. « Cela n’a pas toujours été le cas, le taux d’imposition sur les sociétés était, comme l’impôt sur les revenus, autour de 50 %, avant une baisse généralisée observée à l’échelle européenne il y a une quarantaine d’années pour éviter des effets de concurrence entre pays voisins », souligne Laurent Bach.

C’est du côté des États-Unis qu’un contre-modèle est avancé : le pays parvient à mieux intégrer les résultats des sociétés dans les feuilles d’impôt des grandes fortunes.

Ceci en raison d’une taxe spécifique sur les holdings, qui obligent les actionnaires soit à se verser directement les dividendes (et à les déclarer parmi leurs revenus imposables), soit, à ne pas les distribuer. En Europe, une directive européenne rend au contraire difficile la taxation des holdings.

Ce que les auteurs de l’étude préconisent, c’est une véritable transparence fiscale des résultats des sociétés. « C’est un système déjà en place pour un certain nombre de sociétés en France : les sociétés dites de “personnes” (SCI, SNC, SARL de famille, etc.) voient leurs revenus remonter aux feuilles d’impôt, indique Laurent Bach. Cette transparence fiscale pourrait être généralisée aux autres types de sociétés. »

Si les revenus agrégés de ces groupes se chiffrent à plusieurs dizaines de milliards, l’IPP évite tout chiffrage précis sur ce qui pourrait être absorbé par l’État français en cas de changement de mode de calcul des taux d’imposition.

« La baisse de l’impôt sur les sociétés, de 33,3 % à 25 % va faire baisser le taux effectif payé par les grandes fortunes, mais aura aussi probablement des effets d’assiette avec des profils localisés à l’étranger qui peuvent revenir en France, explique Antoine Bozio, directeur de l’IPP. La question est : que se passerait-il si l’on doublait leur taux d’imposition effectif ? On n’a aucune idée de la réponse potentielle de ces groupes à de telles réformes. »

(1) Ce « revenu économique » comprend le revenu fiscal, les cotisations sociales non contributives (maladie, etc.), et les profits non distribués des sociétés, au prorata de leur part de détention.

Une mobilisation encore forte hier pour exiger l'abrogation de la réforme des retraites Macron. Merci à Pierre-Yvon Boisnard pour ses photos et son reportage dans la manifestation.

Cent ans d'engagements communistes en Finistère: Jean-Marie Le Guen (1911-1980)

Jean-Marie Le Guen est le père de nos camarades Marie-Hélène Le Guen (PCF Morlaix), de Eliane Lejeune (PCF Morlaix), récemment décédée, et de Fernande Guéguen (PCF Brest), et de Annie Le Guen (ancienne élue communiste à Huelgoat, sous le mandat de Robert Cleuziou).

Ce n'est pas un hasard si beaucoup des enfants de Jean-Marie Le Guen ont eu des engagements communistes...

C'était le combat de sa vie.

Tout un symbole: il est décédé à 69 ans d'une crise cardiaque à Brest, le 13  décembre 1980, à l'occasion d'un meeting de Georges Marchais, alors qu'il était au côté de ses filles et de son fils et qu'il s'indignait contre des anti-communistes (ou militants anti-nucléaires) qui étaient venus railler le candidat aux présidentielles du PCF à la fête de l'Unité.

Mouloudji et Bernard Lavilliers étaient invités, on pouvait manger des frites et du kig-ar-farz pour la traditionnelle Fête de l'unité, la grande fête régionale du PCF à l'époque.

Et des manifestants anti-nucléaires s'étaient invités reprochant le soutien de Marchais à la centrale nucléaire de Plogoff...

Marie-Hélène nous en parle encore avec beaucoup d'émotion, elle qui avait 24 ans à l'époque.

Son père avait déjà eu trois crises cardiaques mais elle n'imaginait pas que ce moment de fête et d'espoir avec Georges Marchais, dont la popularité dans le peuple était très forte à cette époque, et que beaucoup de communistes pensaient en mesure de dépasser F. Mitterrand pour atteindre le second tour des Présidentielles, puisse se terminer ainsi.

Jean-Marie Le Guen, son père était un personnage, conteur et bretonnant hors pair, c'était le parrain et l'ami du conteur de Huelgoat Jean-Marie Le Scraigne (1920-2016).

1920-2020: Cent ans d'engagements communistes en Finistère: 63/ Jean-Marie Le Scraigne (1920-2016)

Ce dernier lui devait sans doute une partie de ses histoires et de sa passion du conte et du breton comme moyen d'expression et de création d'histoires...

Jean-Marie Le Guen est né le 3 novembre 1911 dans le Haut-Léon, à Lampaul-Guimiliau.

Ses parents sont venus tenir une ferme sur Locmaria-Berrien, au village Le Helaz, puis sur Berrien. C'est là qu'il a rencontré sa femme et la mère de ses enfants, Soazig Quemener (née en 1918, mariage en 1939).

Il a été brièvement clerc de notaire, puis il est devenu cultivateur à Berrien.

Il a adhéré au PCF en 1931 et est entré dans la cellule d'Huelgoat en 1934.

Il militait surtout en milieu rural avant même son adhésion au Parti, note Eugène Kerbaul.

Il fut candidat communiste aux législatives de 1936 dans la circonscription de Chateaulin 2 - regroupant les cantons de Huelgoat, Carhaix, Châteauneuf du Faou - réalisant 6,34% des voix (778 voix, 4e et dernière position, derrière Pierre Lohéac, Hippolyte Masson, Guillaume Jaffrennou).

Lors de ces élections, il arriva en tête dans les communes de Berrien, Huelgoat, Scrignac, les campagnes rouges de l'Arrée, avant même les épisodes tragiques et glorieux de la Résistance populaire à l'Occupation nazie.

Il avait fait campagne, note Eugène Kerbaul dans la notice qu'il lui consacre dans son dictionnaire du mouvement ouvrier et résistant finistérien "1918-1945: 1640 militants du Finistère. Dictionnaire biographique de militants ouvriers du Finistère élargi à des combattants de mouvements de la Résistance, complétés en 1986 et 1988", en se disant "Breton de race et de langue", ce que le journal régional du Parti avait repris et ce qui fut pour beaucoup dans son succès dans les trois communes... et dans les autres où il avait eu à parler breton à des auditeurs ruraux qui aimaient que l'on s'exprimât devant eux dans leur langue de tous les jours.

"Le breton parlé de Jean-Marie Le Guen, poursuit Eugène Kerbaul, était un des meilleurs qui fut utilisé alors aux tribunes des réunions publiques".

En 1937, Jean-Marie Le Guen a l'honneur d'être sollicité pour aller se former à l’École Nationale du PCF à Montreuil, signe que l'on voit en lui un cadre régional en devenir.

Sous l'Occupation allemande, il diffuse des tracts et publications du PCF et du Front National de Libération de la France et intègre les FTP.

Beaucoup de ses amis meurent, dénoncés par des miliciens, arrêtés par l'occupant, déportés, torturés, fusillés. Certains étaient très jeunes,  réfractaires du STO. Quand Jean-Marie Le Guen évoquait cette période, il était toujours blessé et peiné.

Jean-Marie Le Guen s'engage dans la résistance armée même s'il était amputé de trois doigts suite à des travaux agricoles qu'il avait fait étant enfant à Locmaria-Berrien pour défricher la lande avec une machine qu'il avait manipulé imprudemment.

Cela lui a d'ailleurs valu une exemption de service militaire. 

Mais cela ne l'a pas empêché de combattre et de diriger des opérations de combat contre l'ennemi avec bravoure et efficacité.

Le 24 avril 1947, il est cité à l'Ordre de la Brigade n°42 par le Général de Division Préaud, commandant de la IIIe Région Militaire:

"Jean-Marie Le Guen, des Forces Françaises de l'Intérieur du Finistère

Chef de section d'un cran et d'un courage remarquables.

A pris part à des nombreux engagements, notamment à l'attaque d'un convoi allemand le 28 juillet 1944 à Scrignac, où 3 camions furent détruits et 85 hommes mis hors de combat*, et aux combats de la Libération du 4 et du 5 août à Plouigneau et du 8 août à Plougastel-Daoulas.

Cette citation comporte l'attribution de la croix de guerre" 

* A Scrignac, le 12 septembre 1943, l'Abbé nationaliste breton Jean-Marie Perrot accusé de Collaboration avec l'ennemi, est exécuté, sans doute par un jeune résistant communiste, sur une décision jointe de la Résistance, la France Libre et les FTP.

Voici ce qu'on peut lire dans wikipédia sur cette période d'une violence inouïe à Scrignac pendant la Guerre: 

"Le 19 juillet 1944, une rafle commise par le kommando de Landerneau provoque l'arrestation de trois personnes de Scrignac, qui sont torturées. Entre le 18 et le 30 juillet 1944, les violences se succèdent à Scrignac. En représailles à la suite de l'assassinat de l'abbé Perrot, le bourg tout entier est mis au pillage ; terrorisés, les habitants s'enfuient. Les soldats allemands, aidés de membres du Bezen Perrot dirigés par Michel Chevillotte se servent dans les maisons, incendient l'école, la mairie, ainsi qu'un hameau de la commune, et multiplient les rafles, les arrestations et les tortures. Le  18 juillet 1944, lors d'un parachutage d'armes dans la région de Scrignac, un groupe de 13 jeunes gens est arrêté et deux d'entre eux, Robert Guinier et Pierre Le Hénaff, sont transférés par les Allemands à Pontivy; leurs corps n'ont jamais été retrouvés. Les corps des frères P. et V. Poher, demeurant à Plévin et arrêtés à Bourbriac, sont découverts à Scrignac le 20 juillet 1944, puis ceux de François Kervœlen et Édouard Guillou, exécutés le 30 juillet 1944. Le 29 juillet 1944, l'aviation alliée bombarde le bourg à la demande de la Jedburgh Team Hilary, l'objectif visé étant les deux écoles publiques où logeait l'armée allemande et le presbytère où logeaient les miliciens de la Bezen Perrot. La résistance locale s'était opposée en vain à ce bombardement qui fit vingt-trois victimes civiles parmi la population malgré le bouche à oreille qui avait annoncé le bombardement, mais seulement deux victimes parmi les militaires allemands, la plupart de ceux-ci étant partis en opération ; les miliciens demeurés sur place furent indemnes. "

Jean-Marie Le Guen a lui-même échappé de justesse à l'arrestation pendant l'occupation. Sa maison a été fouillée alors qu'il avait un pistolet dans son buffet. 

Après la guerre, Jean-Marie Le Guen reste agriculteur quelques années, puis devient cantonnier municipal à Huelgoat, avant de devenir jardinier, employé notamment de la Centrale de Brennilis. 

Il compose des poèmes et des balades en breton, telle "une chanson des betteraves" (Son ar Boetrabez), une narration truculente sur la ramasse des betterave en Picardie dans l'Oise par les jeunes paysans bretons des Monts d'Arrée, ou encore cette "Chanson du Maquis".

Jean-Marie Le Guen avait beaucoup d'humour. C'était un homme très ouvert et parlait avec tout le monde, y compris les curés. Il lisait beaucoup et s'intéressait à tout.

Son ar Maki

Er bloaz naontek kant pevar ha daou-ugent

Da debarket an Angliched d'ar c'hwec'h ar miz even

Ar re gentaň debarket a oa Kanadianed

Paotred an « Amerik du Nord » ‘zo soudarded kalet

Ar pempzekteiz gentaň, oa bet stard ar barti

Keot e oant ‘tebarkaň traoù war kotoù an Normandi

Me ho ped tudoù yaouank, pe re a gar ar Fraňs

D’en em angaji raktal ebarzh troupoù ar resistaňs

Pe re a zo pevar bloaz ‘zo kuzet ‘barzh ar c’hoajoù

Soatret o deus kalz a wad ‘vid difenn ar vro

Bremaň ‘zo pevar bloaz ‘zo pa oamp en em formi

Kuzet e kreiz ar c’hoajoù, vijemp aňvet « Maki »

Taolet ha distaolet eus an eil koat d’egile

Evit chom kozi dalc’hmat e danjer hor buhez

Bez’ a oa eneb deomp toud arme ar boched

Ha kalz a Fraňsijen aňvet ar milisianet

Ar re eus ouzhomp a vij’ taped e vije torturet

Evit tennaň diganto anoioù kamaraded

Nag ar boan nag an dortur na rae deomp kaoseal

Gwelloc’h gavemp soufr’ hon foan ‘vid gwerzhaň ar re all

Jean Korr ar milisian braz a oa bet tigouezhet

Da zebriň gant ur c’hamarad du-man e gar Skrignag

Med ar c’hamarad-se n’oa ket braz skolajet

Da Ziwall diouzh Fransijen n’o ket bet prevenet

An deiz-se Jean Korr ‘n doa lakeet lac’had pemp kamarad

Rapartiet diouzh ar c’hentaň group oa bet formet e Skrignag

Ha pevar gamarad all ‘n deus galloud tond d’ar ger

En ur lampad diouzh an treň du-se kichen Langeais

N’eus ket c’hoaz a gwall pell’zo oa aretet Jean Korr

O tond eus Landevenneg pa oa treuziň ar mor

Bet e bet e tre daouorn tud e ker Landerne

A zigase dezhaň da zoňj ar maleurioù ‘n doa graet

N’eus ket kalz e barzh ar Fraňs a zo gouest da gompren

Ar maleurioù o deus graet lod eus ar fraňsijen

Da betek lakkad war o c’hein gwiskamant ar boched

Ha dond da lakaad an tan war beizanted Skrignag

Eürusamant e Kergiz oa formet ur maki

En ur feurm tost ha Bont-Lemezhek oa groat dezho rekuli

Nav oto bennak o oa leun a vilisianed

Ma oa komaňset ar gombat na pebezh kriadeg

D’an daou du eus ‘n hent braz friz’ a rae an tennoù

Kalz a vilisianed o doa kavet o maro

Abao an devezh-se war beizanted Skrignag

Oa ket bet lakeed an tan gant ar vilisianed

Ar son-mân ‘zo kompozet gant un den a raeson

En deus kombated ar boched eus kreiz e galon

Maget eo mesk ar brug, tost da vro ar merienn

E chom eo bet barzh an Helaz e Lokmaria-Berrien

Ar son-maň a zo bet kompozet gant

Jean-Mar’ ar Gwenn eus an Uhelgoad

(chom en amzer-se e Lokmaria)

Traduction:

En l'an 1944

Les Anglais avaient débarqué le 6 juin

Les premiers débarqués étaient Canadiens

Les gars d'Amérique du Nord sont des soldats costauds

Les 15 premiers jours la partie avait été serrée

Tandis qu'ils débarquaient des choses sur les côtes de Normandie

Je vous prie jeunes gens, ou ceux qui aiment la France

De vous engager tout de suite dans les troupes de la résistance.

Ceux qui sont cachés depuis quatre ans dans les bois

Ils ont versé beaucoup de sang pour défendre le pays

Il y a maintenant quatre ans quand nous nous formions

Cachés au milieu des bois, on nous appelait "Maki". 

Jetés et rejetés d'un bois à l'autre

Pour rester quasiment tout le temps au péril de notre vie

Il y avait contre nous toute l'armée des Boches

Et beaucoup de Français appelés miliciens.

Ceux d'entre nous qui étaient attrapés étaient torturés

Pour leur arracher le nom de leurs camarades

Ni la souffrance ni la torture ne nous faisaient parler

Nous préférions souffrir notre mal que dénoncer les autres.

Il était arrivé à Jean Corre le grand milicien

De manger avec un camarade chez moi à la gare de Scrignac

Mais ce camarade-là n'avait pas été beaucoup à l'école

On ne l'avait pas prévenu de se méfier des Français.

Ce jour-là Jean Corre avait ordonné de tuer cinq camarades

Faisant partie du premier groupe qui s'était formé à Scrignac

Et cinq autres camarades ont pu rentrer à la maison 

En sautant du train là-bas à côté de Langeais.

Il n'y a pas encore très longtemps Jean Corre

qui revenait de Landevennec alors qu'il traversait la mer

Il a été pris en main par des gens de Landerneau

Qui lui ont rappelé les malheurs qu'il avait causés.

Il n'y a pas grand monde en France capable de comprendre

Les malheurs qu'ont fait certains Français

Jusqu'à mettre sur leur dos l'uniforme des Boches

Et venir incendier les paysans de Scrignac.

Heureusement à Kergiz s'était formé un maquis

Dans une ferme près de Pont-Lemezhek on les fit reculer

Environ neuf voitures étaient pleines de miliciens

Le combat commença, que de cris

Des deux côtés de la grande route fusaient les tirs

Beaucoup de miliciens avaient trouvé leur mort

Depuis ce jour-là sur les paysans de Scrignac

Les miliciens avaient mis le feu.

Cette chanson a été composée par un homme de raison

Qui a combattu les Boches de tout son coeur

Nourri au milieu de la bruyère, près du pays des fourmis

Il a habité au Helaz à Locmaria-Berrien

Cette chanson a été composée par Jean'Mar' Le Guen de Huelgoat (qui habitait à ce moment-là à Locmaria)