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11 février 2019 1 11 /02 /février /2019 07:10
Conseil de Communauté du 5 novembre 2018 (photo Pierre-Yvon Boisnard)

Conseil de Communauté du 5 novembre 2018 (photo Pierre-Yvon Boisnard)

Ordre du jour du prochain Conseil de Communauté

 

Lundi 11 février 2019 - 18h 

 

- Aéroport de Morlaix – Rémunération de la CCI MBO pour l'exercice 2017

- Représentation de Morlaix Communauté à la régie d'eau potable et assainissement

- Création d'un 11e vice-président

- Élection d'un 11e vice-président

- Débat d'orientation budgétaire

- Mise en place des autorisations de programme/crédits de paiement

- Nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France Locale

- Désignation des représentants au CT et au CHSCT :

(Proposés :

Titulaires : Guy Pouliquen, Martine Dilasser, Guy Pennec, Françoise Raoult

Suppléants :

Nathalie Bernard, Yves Moisan, Maryse Tocquer, Marc Madec)

- Étude de programmation urbaine, architecturale et paysagère pour l'aménagement du Kelenn à Carantec – proposition de participation de 11 456,25€ de Morlaix-Communauté (15 % du coût HT de l'étude)

- PLU de Morlaix- Approbation de la révision allégée n°2 relative à l'Aéropôle centre

- PLU de Morlaix – Bilan de la concertation dans le cadre de la modification n°2 relative au projet de Chaufferie bois

- PLUIH – Plan local d'Urbanisme de Morlaix Communauté tenant lieu de Programme Local de l'Habitat – Bilan de concertation – Arrêt du projet (Document de synthèse de 15 pages à discuter)

- Appel à candidatures 2019 « Dynamisme des bourgs ruraux et des villes en Bretagne » - Soutien de la communauté d'agglo aux dossiers présentés par les communes

- Participation financière à l'étude de revitalisation du centre-bourg de Plounéour-Menez (15 % du coût, 6000€)

- Fonds de concours « Appui au développement territorial » : 40 000€ pour la création d'une Maison d'Assistantes Maternelles et d'un studio locatif à Guimaëc, 53 681€ pour la restructuration et l'agrandissement de la salle omnisports de Lanmeur

- Plan de financement de l'étude pour l'évaluation et le rétablissement de la continuité écologique de la rivière de Morlaix au droit du mur-barrage du port (Morlaix-Co mettrait 13 200€ dans l'étude)

- Cession de terrain au groupe SPIE – Probia Ingenierie – ZI de Kerviven (9 salariés, équipements industriels automatisés pour la transitique)

- Politique foncière (Environnement, Economie, Aménagement) pour le secteur Pleyber-Christ/ Sainte-Sève

- Projet d'école d'herboristerie Cap Santé à Plounéour Menez (transfert de subvention FNADT)

- Bilan 2018 aides aux entreprises (immobilier d'entreprise, agriculture, commerce, artisanat, pour un total de 136 245 €)

- Pass commerce artisanat : mise à jour de dispositif

- Convention de partenariat entre Initiative Pays de Morlaix et Morlaix Communauté, Haut Léon Communauté et la communauté de communes du Pays de Landivisiau

- Attribution d'une subvention, exposition 2019 au Cairn de Barnenez : 5000€

- Espace des Sciences à la Manu (avenant n)3 : Morlaix-Co a signé une convention avec l'Agence Nationale de Renouvellement Urbain dans le cadre du financement du projet Espace des Sciences à la Manufacture de Tabac de Morlaix, allouant une subvention de 4,2 millions d'€ - avenant qui modifie l'échéancier prévisionnel)

- Espace des Sciences à la Manu – subvention d'investissement de 305 300€ à l'Espace des Sciences au titre de l'année 2019

- Petite enfance – réflexion sur la méthode, diagnostic de territoire sur l'accueil Petite Enfance

- Etude d'aménagement des abords du lycée Tristan Corbière – Conventions de financement

- Présentation du rapport annuel sur le développement durable : k6.re/hmlym

- Approbation du lancement de la procédure de consultation de marché public de prestations de services portant sur l'exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement collectif.

- Convention avec la ville de Morlaix pour l'entretien des espaces du pôle d'échange multimodal de la gare

- SAGE de l'Aulne- participation 2018

 

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