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Conseil de communauté, Morlaix Communauté, lundi 21 mars à 18h à la CCI de Morlaix:
Ordre du jour:
- Rapport relatif aux ressources humaines et à la parité Hommes/ femmes (lien pour le lire: urlz.fr/3doX)
- Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable (lien pour le lire: urlz.fr/36zt)
- Nouvelle composition des commissions
- Adoption des comptes de gestion et administratifs 2015
- Budget primitif 2016 Rapport de présentation: urlz.fr/3dfH
- Vote des taux de fiscalité directe locale (avec augmentation proposée de la taxe d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises).
- Vote sur une augmentation de 2% du taux de la TEOM.
- Attribution de subventions: D'Place, Danse à tous les étages, CIDFF, Résam, Don Bosco- Point Santé, Le LIEU, WART-PANORAMAS, MJC-Trock'son, structures d'enseignement musical, Son ar Mein, ADESS, Bretagne Durable et Solidaire
- Cotisation Mission Locale Pays de Morlaix (95 000€)
- Pôle d'échange multimodal: marché de réalisation des espaces publics
- évolution du taux de versement transport (proposition d'augmentation de 0,6% à 0,8%)
- programme Zéro déchet - zéro Gaspi
Venez nombreux au Conseil de Communauté!
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